-
Avis 20210965
Conseil départemental de la Sarthe
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, par voie de courrier...
-
Avis 20211691
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CD 62)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique, de la copie des...
-
Avis 20215158
Mairie de Montreuil
Communication des documents suivants :
1) les rapports financiers suite aux verbalisations de...
-
Avis 20215339
Direction départementale des territoires de la Haute-Loire (DDT 43)
Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...
-
Avis 20215340
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...
-
Avis 20203558
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
-
Avis 20203559
Communauté d’agglomération Val Parisis
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
-
Avis 20204102
Mairie de Saint-Georges-de-Luzençon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs au projet...
-
Avis 20210648
Communauté de communes des Portes Euréliennes d'Île-de-France
Communication de la copie des documents suivants relatifs au raccordement de son habitation au...
-
Avis 20213179
Communauté de communes Normandie-Cabourg-Pays d'Auge
Communication de la copie des documents suivants relatifs aux travaux d'installation, aux frais...
-
Avis 20211941
Mairie de Loubeyrat
Communication, par consultation, des documents suivants relatifs aux travaux d'assainissement...
-
Avis 20210027
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Communication, de préférence par courriel ou par courrier postal, à ses frais, dans le cadre de...
-
Avis 20204577
Conseil départemental du Gard
Communication, par voie de courrier électronique, sous réserve de l'occultation des informations...
-
Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...
-
Avis 20220287
Mairie de La Ciotat
Communication de la copie des documents suivants :
1) l'étude de l'impact des nuisances sonores...
-
Conseil 20217254
Métropole Aix-Marseille Provence
Caractère communicable de l'étude hydraulique relative aux travaux d'aménagement de la RD568 au...
-
Avis 20217521
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA)
Communication de la copie des trois rapports annuels 2020 des délégataires relatifs à la gestion...
-
Avis 20220002
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA)
Communication, au format électronique, du rapport annuel 2020 de l'exploitant des transports...
-
Avis 20216635
Mairie de La Ciotat
Communication de la copie des documents suivants :
I) les autorisations accordées par la police...
-
Avis 20216966
Mairie de Lormont
Communication des documents suivants relatifs au marché n° 2017 22 S portant sur les études...