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Marché public Développement Durable Et Transports

  • Avis 20220965
    Conseil régional de Bretagne
    Communication, dans le cadre de dragage des sédiments du port de commerce du Légué, des...
    31/03/2022 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Marché public
  • Avis 20224801
    Mairie de Gonesse
    22/09/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Contrats administratifs Budgets et comptes Marché public Sécurité sanitaire
  • Avis 20227090
    Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
    12/01/2023 Favorable/Environnement Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Infrastructures routières Marché public
  • Avis 20227646
    Mairie de Bessèges
    12/01/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Marché public Contrats administratifs
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Résultats 41 à 44 sur 44 trouvés.

Administrations

2 Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA) 2 Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée 2 Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB) 2 Mairie de La Ciotat 1 Communauté d'agglomération Grand Poitiers 1 Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes 1 Communauté de communes Normandie-Cabourg-Pays d'Auge 1 Communauté de communes des Portes Euréliennes d'Île-de-France 1 Communauté de communes du pays bigouden Sud 1 Communauté de communes du pays d'Iroise

Séances

4 25/06/2020 3 17/05/2018 3 19/11/2020 3 14/10/2021 2 27/09/2018 2 02/04/2020 2 13/01/2022 2 12/01/2023 1 05/11/2015 1 03/12/2015

Mots-clés

19 Eau 7 Budgets et comptes 7 Infrastructures routières 6 Hydrologie 3 Contrats administratifs 3 Déchets 3 Pollution 3 Risques naturels 3 Transports publics

Thèmes

44 Développement Durable Et Transports 20 Assainissement 13 Risques Naturels Et Technologiques 7 Espace Naturel 4 Transports 44 Environnement

Conclusions

23 Favorable 18 Favorable/Sauf secret des affaires 12 Favorable/Environnement 9 Favorable/Sauf commercial industriel 8 Sans objet/Inexistant 6 Favorable/Sauf article L311-6 5 Sans objet/Communiqué 3 Défavorable/Inachevé 3 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

39 Affaire courante 3 Affaire de principe 2 Délégué
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