Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20155879
Mairie de Pourrières

Communication des dossiers soumis à enquête publique accompagnant les documents suivants : 1)...

07/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20155883
Mairie de Grosbreuil

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal du 14 juin 2011...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20155888
Mairie de Strasbourg

Copie des documents suivants : 1) la liste détaillée et parcellaire des éléments permettant de...

21/01/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20155894
Mairie de Beynost

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire délivré à la SA HLM LOGIDIA le 9 juin...

21/01/2016 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155916
Mairie de Vaulx-en-Velin

Communication de l'entier dossier que la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération...

21/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Zones d’activités
Conseil 20155969
Mairie de Carcassonne

Caractère communicable, à un agent immobilier souhaitant observer l'activité de son agence au...

21/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20155975
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)

Copie des documents suivants concernant les travaux d'aménagement du réseau hydraulique du canal...

21/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20155977
Mairie de Sevran

Copie des avis de France Domaine mentionnés dans l'annexe 10 de la convention conclue entre la...

21/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20155992
Mairie de Châteauneuf

Copie de l'ensemble des autorisations d'urbanisme délivrées depuis 1980 sur la parcelle...

21/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20156008
Association foncière de remembrement d'Asnans

Communication des documents suivants concernant l'Association foncière de remembrement d'Asnans...

21/01/2016 Favorable Défavorable/Vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20156010
Mairie du Gosier

Copie de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme approuvé le 13 août 2015...

21/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20156011
Mairie de Pessac

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 333181526260 délivré à la...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20156038
Préfecture des Côtes-d'Armor

Copie de documents relatifs à la construction d'un abris couvert sur le territoire de la commune...

21/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20156054
Mairie de Carqueiranne

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des demandes d'autorisation d'urbanisme concernant...

21/01/2016 Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20156062
Mairie de Rédéné

Communication de tout compte rendu ou liste de participants aux « ateliers participatifs »...

21/01/2016 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20156067
Mairie de Bordeaux

Copie, par courriel, des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis...

21/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20156068
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Copie, par courriel, de documents relatifs au permis de construire n° 03323615K0122 : 1)...

21/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20156069
Mairie de Saint-Denis (974)

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...

21/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20156073
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie (DREAL 50)

Copie de documents relatifs au dépot de sédiments sur la parcelle cadastrée ZD 72 : 1) les...

04/02/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Installations classées
Avis 20156074
Mairie de l'Ile-d'Yeu

Copie des documents suivants concernant les parcelles 197 et 907 appartenant à ses parents,...

21/01/2016 Incompétence/Privé Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale