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Avis 20160680
Mairie de Strasbourg
Communication des éléments suivants relatifs à l'état de l'occupation des sols des anciennes...
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Avis 20160681
Mairie de Strasbourg
Communication des documents (avis des Domaines, délibération du conseil municipal ou du conseil...
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Avis 20160694
Mairie de Masevaux-Niederbruck
Communication du projet de construction, n° PC 06820116F0001, en date du 21 janvier 2016.
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Avis 20160697
Mairie de Beaumont-Monteux
Copie de la convention relative au projet urbain partenarial (PUP) sur le lotissement X situé...
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Avis 20160698
Mairie de Saint-Jean
Communication de l'extrait précis du cadastre montrant la limite séparative entre le domaine...
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Avis 20160709
Mairie de Marseille
Communication d'une attestation récapitulative des plans préparés et déposés par l'architecte...
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Avis 20160713
Mairie de La Courneuve
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 09302714A0050 délivré le 1er...
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Avis 20160718
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Communication du plan local d'urbanisme notamment :
1) le nouveau projet d'aménagement et de...
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Avis 20160728
Mairie de Châtillon
Copie de documents relatifs à la construction d'un établissement recevant du public (ERP) de...
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Avis 20160744
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 1300115J0214 délivré à la SPLA Pays...
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Avis 20155288
Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Néron (SIVOM 38)
Communication de l'étude de programme pour la réalisation d'une piscine intercommunale adoptée...
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Avis 20155620
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) :
1) le...
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Avis 20155621
Mairie de Cabriès
Copie des documents suivants :
1) le rapport de présentation du plan d'occupation des sols...
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Avis 20155677
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) la liste détaillée et parcellaire des éléments permettant de...
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Avis 20155685
Mairie de Houilles
Copie, de préférence en version dématérialisée, des documents suivants relatifs au permis de...
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Avis 20155696
Mairie de Quend
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire,...
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Avis 20155706
Mairie de Saint-Martin-d'Ardèche
Communication d'une copie du document ou des documents faisant état d'arrangements entre la...
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Avis 20155707
Association foncière de remembrement de Quend
Copie des documents suivants relatifs au remembrement de la commune de Quend :
1) l'arrêté...
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Conseil 20155713
Mairie de Cestas
Caractère communicable, aux auteurs d'un recours gracieux à l'encontre du permis de construire...
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Avis 20155714
Mairie d'Estouteville-Écalles
Copie de documents annexés au rapport établi par le bureau d'études INGETEC dans le cadre d'une...