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Avis 20160359
Mairie de Ceyzériat
Copie de documents relatifs à la construction du local technique de la piscine de ses voisins X...
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Avis 20160370
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 07511915V0008 délivré à la société X...
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Avis 20160378
Mairie de Montardon
Communication des documents et éléments suivants :
1) les travaux de voirie et de terrassement...
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Avis 20160380
Premier ministre
Communication, en vue de la demande de retrait du décret n° 2015-1044 du 21 août 2015 approuvant...
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Avis 20160381
Premier ministre
Communication, en vue de la demande de retrait du décret n° 2015-1045 du 21 août 2015 approuvant...
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Avis 20160382
Premier ministre
Communication, en vue de la demande de retrait du décret n° 2015-1046 du 21 août 2015 approuvant...
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Avis 20160391
Syndicat mixte du Bois de l'Aumône
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les conventions signées avec les...
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Avis 20160396
Préfecture de l'Hérault
Copie, de préférence sur CD-ROM ou photocopie, de l'ensemble des pièces du projet du plan de...
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Avis 20160397
Commission intercommunale d'aménagement foncier (69)
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'une procédure d'aménagement...
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Avis 20160399
Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Copie de documents suivants :
1) l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) récemment...
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Avis 20160409
Mairie de Saint-Vigor d'Ymonville
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20160412
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie des documents suivants visés dans l'arrêté du 7 septembre 2015 portant ouverture de...
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Avis 20160426
Mairie de Lanton
Copie du justificatif de la communication au Procureur de la République du tribunal de grande...
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Avis 20160431
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants relatifs au permis de construire de sa maison:
1) le...
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Conseil 20160438
Mairie de Manthelan
Caractère communicable, au cabinet d'assurance Allianz de Sainte-Maure-de-Touraine, de la liste...
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Avis 20160440
Mairie de Château d'Oléron
Copie de tous les courriers échangés entre la mairie et la Direction des infrastructures du...
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Avis 20160441
Mairie de La Bastide-d'Engras
Copie des documents suivants :
1) les courriers d'accompagnement joints à leurs demandes de...
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Avis 20160453
Mairie de Saint-Malo
Copie de l'autorisation d'occupation du domaine public allouée à l'établissement L'Alchimiste...
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Avis 20160454
Mairie de Chinon
Communication, de préférence par courrier électronique, des études suivantes diligentées par la...
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Avis 20160464
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace (DREAL 67)
Communication des documents réglementaires portant autorisation d'aménager, de construire ou de...