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Avis 20162782
Mairie de Saint-Geniès-des-Mourgues
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03425615M0037 délivré le 16 décembre...
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Avis 20162799
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Communication de l'arrêté de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du domaine du chemin des prés.
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Avis 20162803
Mairie de Champeaux (50)
Copie de la demande déclaration préalable de travaux relatifs à l'installation de panneaux par...
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Avis 20162807
Mairie de Saussan
Copie du dossier de demande de permis de construire délivré le 5 mars 1984 à Madame X concernant...
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Avis 20162958
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie, de préférence par courriel, ou CD-ROM, ou clef usb, du dossier relatif au plan de...
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Avis 20156128
Métropole de Lyon
Communication de l'entier dossier que la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération...
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Avis 20156154
Mairie d'Argeliers
Copie du dossier de déclaration de travaux ou du dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20156161
Préfecture de la région Ile-de-France
Copie, sur support papier, de la demande d'agrément et des plans joints présentés par la SAS...
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Conseil 20156170
Mairie de Baugé-en-Anjou
Caractère communicable des procès-verbaux des réunions du groupe de travail constitué en vue de...
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Avis 20156176
Syndicat d'électrification du nord meusien (SENM)
Copie de documents relatifs au rattachement de la commune de Réville-aux-Bois à la compétence...
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Avis 20156183
Mairie de Montpellier
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la décision d'exercice du droit de...
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Avis 20156185
Mairie de Saint-Bauld
Copie de documents le concernant ou concernant la SCI X reçu en mairie, relatifs à son permis de...
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Avis 20156215
Mairie de Trémery
Copie des documents suivants concernant un projet de lotissement :
1) le plan local d'urbanisme...
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Avis 20156219
Mairie de Pennautier
Copie de documents relatifs au lotissement « Les Pins » :
1) le règlement initial ainsi que...
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Avis 20156220
Préfecture de l'Aude
Copie de documents relatifs au lotissement « Les Pins » :
1) le règlement initial ainsi que...
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Avis 20160020
Mairie de Cenon
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 03311914Z1009 :
1) les plans de masse...
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Avis 20160050
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard
Copie, de préférence par courriel, des conclusions de l'étude relative à l'opération de...
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Avis 20160058
Préfecture du Bas-Rhin
Copie du document déterminant les modalités techniques et restituant les résultats du contrôle...
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Avis 20160063
Mairie de Carqueiranne
Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols de la commune :
1) le rapport de...
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Conseil 20160070
Mairie d'Aigues-Vives
Caractère communicable des accusés réception de plaintes déposées par la commune à la...