-
Avis 20141742
Institut de formation en soins infirmiers (IFSI) du centre hospitalier d'Ardèche-Nord
Communication d'une copie de son entier dossier d'évaluation continue de formation...
-
Avis 20141763
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Mayenne (DSDEN 53)
Communication des informations chiffrées relatives à la carte scolaire de l'enseignement privé...
-
Avis 20141767
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Communication d'une copie de l'intégralité de l'acte de naissance de Madame XXX XXX, née le 21...
-
Avis 20141771
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (DSDEN 31)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la scolarité de son fils XXX âgé de...
-
Avis 20141778
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la notification écrite de la décision...
-
Avis 20141795
Mairie de Pantin
Communication d'une copie du certificat de radiation de son fils mineur XXX de l'école...
-
Avis 20141902
Université de Rouen
Communication des deux délibérations des jurys d'examen concernant le diplôme de Master 2...
-
Avis 20141905
Lycée-collège Honoré-Daumier de Marseille
Communication d'une copie de l'ensemble des pièces se rapportant à la scolarité de ses deux...
-
Avis 20141967
Préfecture du Doubs
Copie du document concernant le contenu et des modalités de la mission confiée à l'archéologue...
-
Avis 20142056
Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux (EBABX)
Communication d'une copie de la décision portant nomination de Madame XXX XXX en qualité de...
-
Avis 20142121
Ministère de la culture et de la communication
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20142132
Conservatoire national des arts et métiers de Bretagne (CNAM 35)
Communication, de préférence sur support électronique, des documents suivants :
1) le planning...
-
Avis 20142148
Rectorat de l'académie de Lyon
Communication d'une copie du relevé des appréciations portées par le jury de la session de...
-
Avis 20142197
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux...
-
Avis 20142213
Fédération française de tir
Copie de la lettre de Monsieur XXX-XXX XXX, président de l'association XXX, relatif à...
-
Avis 20142220
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Communication des listes d'émargement des élections étudiantes en date du 3 avril 2014.
-
Avis 20142222
Association nationale de la recherche et de la technologie (ANRT)
Communication, de préférence par envoi électronique, de son dossier de convention industrielle...
-
Avis 20142233
Ministère de la culture et de la communication
Communication de la liste des documents suivants, se rapportant à la commune de...
-
Avis 20142260
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Copie de l'intégralité des lettres et courriels concernant ses clients et leur fille, XXX XXX,...
-
Conseil 20142288
Université de technologie de Compiègne (UTC)
Caractère communicable des documents suivants, à Monsieur X, qui a travaillé sur une étude...