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Avis 20215312
Union régionale des professionnels de santé des infirmiers libéraux de Bourgogne-Franche-Comté (URPS 21)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215404
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux de Bretagne (URPS 35)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215405
Sant& Numérique Hauts-de-France
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215406
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux du Centre Val-de-Loire (URPS 45)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215407
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux de Nouvelle-Aquitaine (URPS 33)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215408
Union régionale des professionnels de santé infiirmiers libéraux d'Occitanie (URPS 34)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20210344
Préfecture de la région Occitanie
Communication des documents pour chacune des personnes suivantes, Monsieur X, Monsieur X, Madame...
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Avis 20212812
Conseil régional de l'ordre des vétérinaires Grand Est
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la...
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Avis 20213040
Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Communication des documents suivants :
1) les entiers dossiers présentés par le X, le X et le X...
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Avis 20213174
Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique, de la note interne...
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Avis 20213965
Centre hospitalier de Roanne
Communication des pièces relatives au déroulement du conseil pédagogique du X à la suite duquel...
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Avis 20214093
Direction des affaires vétérinaires, alimentaires et rurales de Nouvelle-Calédonie (DAVAR)
Communication de la convention signée entre le conseil national de l'ordre des vétérinaires et la DAVAR.
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Avis 20212180
Caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe (CPAM 72)
Communication de tout document démontrant que la Clinique Korian Rougemont située au Mans a...
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Avis 20204148
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, à la suite de l'inspection inopinée de son officine, la pharmacie X, le X, des...
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Avis 20204627
Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Lozère
Communication, par voie électronique, ou le cas échéant, sur support papier, par voie postale,...
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Avis 20210063
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins d'Ile-de-France
Communication de la copie en date du 8 juin 2017 des contrats et avenants ou les formations du...
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Avis 20220790
Conseil départemental de l'ordre des médecins des Pyrénées-Orientales
Communication de la copie papier du ou des texte(s) tiré(s) du code de la santé publique, du ou...
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Avis 20220096
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Communication, de façon dématérialisée par courriel, des documents suivants :
1) la demande du...
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Avis 20216544
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Communication des avis concernant sa cliente rendus les 8 et 13 juillet 2021 par la commission...
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Avis 20216960
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Communication des documents suivants, le concernant :
1) le procès-verbal intégral de la réunion...