CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Professions médicales

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 21
  • 22
  • 23
  • ›
  • »
Résultats 461 à 452 sur 452 trouvés.

Administrations

14 Ministère des solidarités et de la santé 10 Conseil national de l'Ordre des médecins (75) 7 Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75) 6 Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) 5 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 5 Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG) 5 Conseil départemental de l'ordre des médecins de Meurthe-et-Moselle 5 Ministère des affaires sociales et de la santé 5 Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes 4 Agence régionale de santé d'Ile-de-France (Direction générale)

Séances

79 23/06/2022 39 06/04/2017 14 07/02/2013 8 07/07/2016 8 14/10/2021 7 06/10/2016 6 15/09/2018 6 22/06/2023 5 14/03/2013 5 28/04/2016

Mots-clés

39 Déontologie 34 Gestion des établissements de santé 12 Santé 11 Formation professionnelle 11 Sécurité sociale 9 Hospitalière 9 Marché public 9 Scolarité et examens 7 Carrière

Thèmes

14 Travail Et Emploi 16 Loisirs 86 Loisirs 85 Enseignement Supérieur 102 Culture 102 Enseignement 104 Affaires Sanitaires Et Sociales 93 Santé Publique Et Questions Sanitaires 215 Affaires Sanitaires Et Sociales 203 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

120 Favorable 80 Favorable/Sauf inexistant 71 Incompétence/Renseignement 60 Sans objet/Communiqué 55 Favorable/Sauf vie privée 37 Irrecevable/Imprécise 34 Sans objet/Inexistant 31 Favorable/Sauf comportement 26 Favorable/Sauf article L311-6 25 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

413 Affaire courante 20 Affaire de principe 9 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page