Recherche - CADA

Environnement

Avis 20200943
Régie des Eaux de Millas

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) le document du protocole de...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Délégation de service public Budgets et comptes
Avis 20201227
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)

Communication de la liste des éleveurs de sangliers, à des fins de relâchage, implantés dans le...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201725
Office national des forêts (ONF)

Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, à la suite des opérations...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Chasse et pêche
Avis 20201739
Syndicat mixte du Bassin versant du Gapeau

Communication des courriers et des réponses échangés avec la SNCF, dans le cadre du plan...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20201931
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de L'Indre (DDCSPP 36)

Communication de la liste des chiens présents dans l’élevage canin de Madame X, pour la période...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20201986
Préfecture du Cantal

Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire
Avis 20201988
Préfecture de l'Orne

Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire
Avis 20201989
Préfecture du Doubs

Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire
Avis 20201991
Préfecture de la Manche

Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire
Avis 20201992
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire
Avis 20202002
Préfecture de la Haute-Savoie

Communication de documents relatifs à l’environnement concernant la Société Fromagerie d’Éteaux,...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire
Avis 20202329
Mairie de Montreuil

Communication du diagnostic amiante (du sous‐sol à la toiture) et plomb de l'école A. Davis...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Amiante
Avis 20202339
Ministère de la culture

Communication des documents administratifs suivants, mentionnés sur le point de situation...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques chimiques et radiologiques
Avis 20202396
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Copie de l’intégralité du dossier comprenant l’ensemble des avis et rapports visés dans l’arrêté...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20195677
Préfecture de la Gironde

Communication, à ses frais, des entiers dossiers des autorisations de défrichement n° 07-179 et...

14/05/2020 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20195692
Préfecture d'Ille-et-Vilaine

Communication des documents relatifs à la X : 1) les résultats des auto‐contrôles des rejets de...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20195699
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée

Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...

02/04/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20195712
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Communication de la copie du rapport relatif à l'installation d'assainissement individuel de ses...

14/05/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20195791
Mairie de Treillières

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des rapports établis par les sociétés...

14/05/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Risques chimiques et radiologiques Installations classées
Avis 20195799
Odyssi

Communication, par courriel ou à défaut sous format papier à ses frais, des documents relatifs à...

14/05/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau