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Avis 20200682
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie des documents suivants :
1) les autorisations délivrées, au titre de...
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Avis 20211093
Mairie de Sucy-en-Brie
Copie des documents concernant les résultats des mesures d’empoussiérage réalisées aux...
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Avis 20211381
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Copie de l’entier dossier relatif au projet d’installation d’une antenne relais à Rethondes.
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Avis 20212093
Préfecture de la Sarthe
Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...
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Avis 20212146
Préfecture de la région Pays de la Loire
Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...
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Conseil 20212227
Préfecture de l'Aube
Caractère communicable du compte rendu de la réunion présidée par le sous-préfet de Bar-sur-Aube...
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Avis 20212337
Bièvre Isère Communauté
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux projets de...
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Avis 20211692
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...
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Avis 20211691
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CD 62)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique, de la copie des...
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Avis 20214604
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est (DREAL 57)
Communication, sous format électronique, de l'ensemble des documents ayant conduit la préfecture...
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Avis 20214605
Préfecture du Bas-Rhin
Communication, sous format électronique, de l'ensemble des documents ayant conduit la préfecture...
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Avis 20214713
Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la Cathédrale Notre-Dame de Paris
Communication des résultats des analyses au plomb dans la zone chantier de la cathédrale...
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Avis 20214735
Préfecture de l'Ariège
Communication, de préférence sur support informatique ou par internet, à ses frais, de la copie...
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Avis 20214762
Mairie de Vitré
Communication, de préférence par voie électronique, des élements suivants :
1) la mesure du...
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Avis 20214763
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants relatifs aux trois déplacements et à l'enlèvement «...
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Avis 20214214
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication, sur CD-ROM ou par courriel, des documents suivants relatifs à la société X sise à...
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Avis 20195392
Direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement en Île-de-France (DRIHL)
Communication des documents suivants :
1) le rapport de l'entreprise X à la DRIHL suite aux...
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Avis 20202008
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
Communication, afin de connaitre l'impact des travaux en cours à la Cathédrale Notre-Dame de...
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Avis 20202133
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication des éléments relatifs à l'incendie de l'usine d'Achères qui a eu lieu le 3 juillet 2019.
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Avis 20202342
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents qui permettent d'établir, dans le nouveau contexte légal fixé par le...