Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Affaire courante

Avis 20134604
Mairie de Mérignac

Copie du rapport d'expertise établi par Monsieur XXX XXX et remis le 23 juillet 2013, visant à...

05/12/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières
Avis 20134645
Mairie de Hagéville

Consultation des comptes rendus des réunions du groupe de travail pour l'élaboration du PLU de...

05/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134706
Mairie de La Côte-Saint-André

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 16 juillet 2013 : 1) le document...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134717
Mairie de Rousson

Copie des documents suivants : 1) la décision d'urbanisme concernant les constructions...

05/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20134750
Mairie de Lyon

Copie des autorisations de changement de destination accordées aux anciens propriétaires du...

05/12/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20134755
Mairie de Stains

Copie, dans le cadre d'une expropriation concernant les parcelles cadastrées E 239 et E 251, de...

05/12/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20134772
Mairie de Marolles-en-Brie

Copie, dans le cadre de l'élaboration du PLU de la commune, de tout contrat, avenant, convention...

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134777
Mairie de Brinon-sur-Sauldre

Copie de la délibération du 26 septembre 2013, ainsi que l'ensemble des documents approuvés par...

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134799
Mairie de Quercitello

Copie de documents relatifs à la carte communale approuvée le 26 janvier 2013 : 1) le plan...

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20134841
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie des documents suivants : 1) la convention signée entre la commune et le syndicat d'action...

19/12/2013 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Zones d’activités
Avis 20134856
Mairie de Ressons-le-Long

Copie, sur support papier au tarif de 18 euros ou par photographie, du plan de zonage du projet...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Tarification des documents
Avis 20134888
Mairie d'Hombourg-Haut

Consultation des documents suivants : 1) le plan cadastral du nouveau PLU du site SAREC ; 2)...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Incompétence/Privé Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20134901
Mairie de Ballaison

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au PLU de la commune : 1)...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134941
Mairie d'Ouveillan

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire n°...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20134946
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)

Copie des documents suivants relatifs à la vente de deux parcelles de friche cadastrées ZO n° 45...

16/01/2014 Incompétence/Privé Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20134955
Mairie de Bobigny

Copie des cinq derniers bilans des acquisitions et cessions opérées sur le territoire de la...

16/01/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20135006
Mairie du Bourget-du-Lac

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 25...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20135023
Mairie de Prades-le-Lez

Copie de l'avenant n° 8 concernant un contrat de vente avec la société d'équipement de la région...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20135042
Mairie de Saint-Ouen

Copie de documents dans le cadre d'une procédure d'expropriation concernant les lots n°21 et 22...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20135074
Mairie de Ressons-le-Long

Copie des avis émis par les personnes publiques associées dans le cadre de la révision du PLU de...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU