-
Avis 20143933
Mairie de Glorianes
Copie des documents suivants :
1) le document d'arpentage dressé en avril 2014 relatif à la...
-
Avis 20143987
Mairie de Gilly-sur-Isère
Copie du rapport établi par les représentants du service territorial de l'architecture et du...
-
Avis 20143999
Mairie de Villeneuve-le-Comte
Copie, de préférence par courriel, de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la...
-
Avis 20144011
Mairie de Saint-Martin-aux-Chartrains
Communication des documents et éléments suivants relatifs à la révision du plan local...
-
Avis 20144063
Mairie de Talloires
Communication, au format numérique, des documents suivants relatifs à l'élaboration du PLU...
-
Avis 20144070
Mairie de Boullay-les-Troux
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant la...
-
Avis 20144074
Mairie de Mimet
Communication des autorisations provisoires accordées au centre médical Paul Cézanne pour un...
-
Avis 20144091
Mairie de La Ciotat
Consultation et copie, en sa qualité de conseiller municipal, de deux dossiers concernant :
1)...
-
Avis 20144096
Mairie de Tramayes
Communication des documents suivants :
1) le classement des voies communales sur le territoire...
-
Avis 20144100
Mairie de Sarcelles
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs (devis, factures, rapport d'intervention)...
-
Avis 20144114
Mairie d'Aubigny-en-Laonnois
Copie des procès-verbaux de délimitation et de bornage des lieux-dits « Les Fayets », et « Le...
-
Avis 20144155
Mairie d'Aubervilliers
Copie de documents concernant l'implantation de panneaux publicitaires relatifs aux sociétés :...
-
Avis 20144157
Mairie de Sisteron
Copie de toute décision prise en matière d'occupation ou d'utilisation du sol concernant une...
-
Avis 20144164
Mairie de Coulombs
Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme de la commune :
1) les délibérations du...
-
Avis 20144299
Mairie de Marsanne
Communication des documents suivants :
1) le dossier de bornage réalisé par Monsieur X X,...
-
Avis 20144314
Mairie de Gordes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté de police réglementant la...
-
Conseil 20144350
Syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale (SCOT) de la Vallée de l’Ariège
Caractère communicable, aux associations environnementales agréées consultées sur le projet de...
-
Avis 20144357
Mairie des Arques
Communication des documents suivants :
1) la lettre de contribution du conseil général du Lot à...
-
Avis 20134574
Mairie de Megève
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal instaurant le versement...
-
Avis 20134576
Préfecture du Calvados
Copie de documents relatifs à la cession de parcelles de terrains et d'immeubles à acquérir sous...