-
Avis 20210306
La Poste
Copie, par voie postale, des documents suivants :
1) la note de service régissant les protocoles...
-
Avis 20212660
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Communication des éléments suivants relatifs à la rémunération des agents de la position...
-
Avis 20212750
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Communication des éléments suivants relatifs à la rémunération des agents de la position...
-
Avis 20212766
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Communication des montants moyens alloués de la prime de performance individuelle, par position...
-
Avis 20213854
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Communication des éléments suivants :
1) les montants moyens alloués de la prime de performance...
-
Avis 20212503
Orange Groupe
Copie, par courrier électronique ou envoi postal, des procès-verbaux du comité d'hygiène, de...
-
Avis 20205242
La Poste
Copie des documents suivants, le concernant :
1) une attestation des gains perçus en 2020 sur...
-
Avis 20205526
La Poste
Copie des questions précises sur lesquelles l’administration souhaite obtenir un avis, dans le...
-
Avis 20205023
La Poste
Copie des documents suivants :
1) les pièces des dossiers relatifs aux décisions le concernant...
-
Avis 20220512
La Banque Postale
Copie du jugement rendu le 16 janvier 2021 par le tribunal administratif de Paris, et mentionné...
-
Avis 20220719
Premier ministre
Communication des documents suivants :
1) la date de sa révocation du statut de fonctionnaire de...
-
Avis 20216869
La Poste
Communication d'une copie de son entier dossier administratif.
-
Avis 20222974
La Poste
-
Avis 20222399
La Poste
-
Avis 20221295
La Poste
-
Avis 20221060
La Poste
Communication de la note interne ou document ayant valeur réglementaire indiquant le nombre...
-
Avis 20221162
La Poste
Communication des informations liées à la grève du 27 janvier 2022, à savoir le nombre et le...
-
Avis 20225783
Orange Groupe
-
Avis 20224691
RATP
-
Avis 20224860
La Poste