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Avis 20220274
Musée du Louvre
Communication des documents suivants :
1) copie électronique de la totalité des rapports de...
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Avis 20220275
Musée Lorrain
Communication d'une copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le rapport...
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Avis 20220279
Etablissement public du château de Fontainebleau
Communication d'une copie des documents relatifs à la « pendule astronomique à dix cadrans »...
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Avis 20220653
Ministère de la culture
Communication, dans le cadre de l'attribution du label « Villes et Pays d’art et d’histoire » à...
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Avis 20220732
Université Clermont Auvergne
Communication, par courriel ou par courrier postal à ses frais, des documents rendant compte des...
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Avis 20220778
Ministère de la culture
Communication du rapport de l'architecte en chef des monuments historiques, Monsieur X, relatif...
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Avis 20217369
Mairie du Teil
Communication, par envoi électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20217421
# Direction régionale des affaires culturelles Grand Est (DRAC 67)
Communication de la copie, à ses frais, de l'étude stratigraphique effectuée sur les murs...
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Avis 20216622
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication des documents suivants :
1) la copie de l’avis favorable rendu le 10 mars 2010 par...
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Avis 20216783
Mairie de Dijon
Communication de l'ensemble des fichiers résultant de la numérisation tridimensionnelle des...
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Avis 20216996
Ministère de la culture
Communication du procès‐verbal de la CRPA du 29 juin 2021 relatif à la caserne Gudin de...
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Avis 20217160
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, du calendrier d'exécution des travaux de...
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Avis 20222517
Musée Napoléon
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Avis 20222521
Observatoire de physique du globe
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Avis 20222523
Musée Gallé-Juillet
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Avis 20222729
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
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Avis 20222857
Mairie de Saint-Bertrand-de-Comminges
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Avis 20221784
Ministère de la culture
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Avis 20221204
Domaine national de Chambord
Communication des documents suivants :
1) le budget du grand parc de Rambouillet, inscrit au...
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Avis 20226375
Mairie de Soorts-Hossegor