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Résultats 301 à 297 sur 297 trouvés.

Administrations

40 Ministère de la culture 21 Ministère de la culture et de la communication 4 Ministère de la Culture 3 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 3 Musée Rodin 2 Centre des monuments nationaux (CMN) 2 Conseil de fabrique de la cathédrale de Strasbourg 2 Conseil départemental de la Dordogne 2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes (DRAC 69)

Séances

46 07/05/2015 33 15/12/2016 8 10/03/2022 5 17/11/2016 5 16/12/2021 4 14/09/2017 4 30/01/2020 4 15/04/2021 4 02/06/2022 3 10/10/2013

Mots-clés

81 Subvention 12 Gestion domaniale 9 Archives 9 Musée 7 Permis de construire 6 Budgets et comptes 6 Réutilisation 3 Contrats administratifs 3 Délégation de service public

Thèmes

37 Finances Publiques Et Fiscalité 37 Finances Locales 49 Finances Publiques Et Fiscalité 49 Finances Locales 74 Loisirs 52 Culture 90 Loisirs 87 Culture 163 Culture 163 Enseignement

Conclusions

81 Favorable 68 Sans objet/Communiqué 49 Favorable/Sauf établissement de document 33 Sans objet/Inexistant 25 Favorable/Sauf vie privée 22 Favorable/Sauf secret des affaires 16 Favorable/Sauf préparatoire 9 Défavorable/Préparatoire 8 Favorable/Sauf comportement 7 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

265 Affaire courante 15 Affaire de principe 13 Délégué

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