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Résultats 321 à 307 sur 307 trouvés.

Administrations

41 Ministère de la culture 21 Ministère de la culture et de la communication 4 Ministère de la Culture 3 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 3 Mairie du Teil 3 Musée Rodin 2 Centre des monuments nationaux (CMN) 2 Conseil de fabrique de la cathédrale de Strasbourg 2 Conseil départemental de la Dordogne 2 Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Séances

46 07/05/2015 33 15/12/2016 8 10/03/2022 5 17/11/2016 5 16/12/2021 4 14/09/2017 4 30/01/2020 4 15/04/2021 4 02/06/2022 4 21/09/2023

Mots-clés

81 Subvention 12 Gestion domaniale 9 Archives 9 Musée 7 Permis de construire 6 Budgets et comptes 6 Réutilisation 3 Contrats administratifs 3 Délégation de service public

Thèmes

37 Finances Publiques Et Fiscalité 37 Finances Locales 49 Finances Publiques Et Fiscalité 49 Finances Locales 74 Loisirs 52 Culture 100 Loisirs 97 Culture 173 Culture 173 Enseignement

Conclusions

82 Favorable 68 Sans objet/Communiqué 49 Favorable/Sauf établissement de document 33 Sans objet/Inexistant 27 Favorable/Sauf vie privée 23 Favorable/Sauf secret des affaires 19 Favorable/Sauf préparatoire 11 Favorable/Sauf inexistant 9 Défavorable/Préparatoire 8 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

275 Affaire courante 15 Affaire de principe 13 Délégué

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