-
Avis 20153526
Mairie de Saint-Germain-Laxis
Communication de l'historique comptable pour 2014 concernant les comptes 6411, 6413, 6451, 6453 et 6455.
-
Avis 20153720
Mairie de Saint-Saëns
Copie des documents suivants relatifs aux travaux de l'école des 3 Saules :
1) le procès-verbal...
-
Avis 20153730
Mairie de Vias
Copie des documents suivants :
1) les factures et autres pièces relatives à la décision n°...
-
Avis 20153738
Mairie de Serres
Consultation de la facture originale relative aux travaux de voirie réalisés chemin du Château...
-
Avis 20153749
Mairie de Dijon
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) l'ensemble des délibérations...
-
Avis 20153773
Mairie de Junhac
Copie des documents suivants :
1) les états spéciaux annexés concernant la section de Peyre,...
-
Avis 20153774
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des informations contenues dans le fichier des comptes bancaires et assimilés...
-
Avis 20153775
Ligue de Picardie de la fédération française de Karaté et Disciplines Associées
Communication, de préférence sur cédérom, des documents administratifs suivants concernant les...
-
Avis 20153848
Mairie de Diebling
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du compte de gestion de l'association «...
-
Avis 20153887
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, s'agissant des associations « HyperSupers - TDAH France » et « Association...
-
Avis 20153903
Mairie de Nouic
Communication, de préférence par voie électronique, de la totalité des devis et factures...
-
Avis 20154062
Mairie de Nanteuil-sur-Marne
Communication, par voie électronique, du grand livre budgétaire de la commune pour l'année 2014.
-
Avis 20154129
Mairie de Porta
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
-
Avis 20154184
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des devis et de la désignation de l'emplacement du...
-
Avis 20154235
Mairie de Vias
Copie des documents suivants concernant l'office de tourisme de Vias :
1) le compte...
-
Avis 20154290
Mairie de Saint-Nazaire
Communication des chiffres « officiels » du budget annuel relatifs à la création d'une police...
-
Avis 20154292
Mairie de Bollène
Copie, en sa qualité d'élu de l'opposition, des documents suivants :
1) les contrats de prêts...
-
Avis 20154363
Mairie de Saint-Guilhem-le-Désert
Communication du dossier de demande de subvention de l'association « X » pour l'année 2015.
-
Avis 20154408
Mairie de La Ciotat
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant...
-
Avis 20183740
Mairie de Pleumeur-Bodou
Communication des documents suivants :
1) les factures concernant les honoraires de la SERARL X,...