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Avis 20201766
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les filières ayant eu recours...
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Avis 20201895
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
Communication des diplômes et résultats aux concours et examens du baccalauréat général et...
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Avis 20202140
Mairie de Montdidier
Copie de l'acte de décès de Monsieur X décédé le X dans la commune, sachant que l’administration...
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Avis 20202163
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20202186
Université de Lorraine
Communication des extraits des enregistrements sonores des séances du Conseil d’administration...
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Avis 20202275
Lycée Arthur Rimbaud d'Istres
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les classes d'élèves...
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Avis 20202357
Mairie de Suresnes
Communication de documents suivants au titre de l'année scolaire 2020‐2021 :
1) le nombre...
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Avis 20202367
Ministère des armées
Demande d’autorisation à se rendre au service historique de la Défense (SHD) afin de procéder...
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Avis 20202530
Comité départemental de boxe du Rhône et de la métropole de Lyon
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de l'assemblée générale élective...
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Avis 20202652
Université de Lyon
Communication des documents suivants :
1) les annexes à la convention attributive d'aide...
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Avis 20202669
Fondation de coopération scientifique Paris Sciences et Lettres (PSL)
Communication, sous format numérique par courrier électronique, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20202679
Mairie de Montmorillon
Communication des études réalisées sur l'état des fondations et de la stabilité du mur nord de ...
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Avis 20202753
Ministère des armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20202770
Lycée Marc Bloch de Val-de-Reuil
Consultation ou obtention de copie des grilles d'évaluation des épreuves orales de mercatique,...
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Avis 20202846
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication, par voie électronique, ou sous format papier des documents concernant la demande...
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Avis 20202869
Groupe scolaire Jean Vilar et Albert Camus de Roquemaure
Communication des données suivantes :
1) le nombre d'enfants accueillis par l'école pendant la...
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Avis 20202877
Premier ministre
Communication par voie électronique et par publication en ligne, sur la page...
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Avis 20202878
Université de Lyon
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) l'avenant signé à la...
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Avis 20202888
Préfecture de police de Paris
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20202898
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Communication, sous format numérique par courrier électronique, des documents suivants :
1) la...