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Avis 20171953
Mairie de Maurepas
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de son dossier administratif, notamment...
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Avis 20171954
Mairie de La Queue-en-Brie
Copie du registre d'enquête publique ainsi que les courriers annexes concernant la révision du...
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Avis 20171955
Préfecture du Finistère
Communication des comptes rendus des réunions de concertation entre le cabinet X et les élus...
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Avis 20171956
Hospices civils de Lyon
Communication de l'échographie de son cou réalisée le 8 septembre 2015.
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Avis 20171957
Conseil départemental des Vosges
Copie des documents suivants :
1) le marché de transports routiers non urbains (lot 10) passé...
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Avis 20171958
Mairie d'Hazebrouck
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Conseil 20171959
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Caractère communicable, au collectif « Eaux Bien Commun Beaujolais », des données de...
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Avis 20171960
Premier ministre
Communication, sous format PDF, de l'intégralité du dossier communiqué par la France à la...
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Avis 20171961
Chambre de métiers et de l'artisanat de la Manche (CMA 50)
Copie de son dossier administratif.
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Avis 20171963
Mairie de Sérignan
Copie des documents suivants :
1) le permis de construire n° X ;
2) le permis d'aménager afférent.
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Avis 20171964
Mairie de La Cadière-d'Azur
Communication du dossier de permis de construire n° X délivré le 26 août 2016 à la SCEA Domaines Bunan.
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Avis 20171965
Mairie de Valenciennes
Copie des documents suivants dans le cadre de la désaffectation du bâtiment « Arts et...
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Avis 20171966
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication des dossiers de subventions destinées à l'association « La Société Astronomique de...
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Avis 20171967
Ministère des Armées
Copie des documents suivants :
1) le dossier original de la médiation organisée par le comité...
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Avis 20171969
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz (AC 54)
Communication de la décision administrative portant retrait ou suspension de l'agrément de sa...
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Avis 20171971
Communauté de communes Centre Dombes
Copie des documents relatifs au contrat conclu avec la société CITINEA dans le cadre d'un...
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Avis 20171973
Mairie de Nîmes
Communication du compte administratif 2016 de la commune, ainsi que ses annexes.
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Avis 20171974
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du folio « compte de la matrice cadastrale » numéro 3754, détenu par le SIP-SIE de...
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Avis 20171975
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
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Avis 20171976
Mairie de Lille
Communication des documents suivants relatifs à l'association CAFFES :
1) le dossier de demande...