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Avis 20212012
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication du document indiquant les barres d'entrées des derniers personnels certifiés et...
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Avis 20212081
Rectorat de l'académie de Limoges (AC 87)
Communication, après occultation des informations nominatives, des éléments suivants relatifs...
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Avis 20214581
Ministère de la Justice
Copie, depuis 2017, au format papier et sur support dématérialisé, des documents suivants :
1)...
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Avis 20214743
Mairie de Colombes
Copie certifiée conforme de l'ensemble des documents officiels de déclarations de créations des...
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Avis 20214310
Chambre de Commerce et d'Industrie de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (CCI 69)
Communication,pour la période courant sur les cinq dernières années (2017 à 2021). des fiches de...
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Avis 20214437
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Copie, depuis 2016, des documents suivants :
1) les avis, pris et rendus, dans le cadre de sa...
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Avis 20214461
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Copie, depuis 2017, au format papier et sur support dématérialisé, des documents suivants :
1)...
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Avis 20203160
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication de la liste nominative des psychologues spécialité éducation, développement et...
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Avis 20215456
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication des barres du mouvement intra-académique 2020, pour les barres tout poste et les...
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Avis 20213308
Centre hospitalier isarien de Clermont de l'Oise (EPSM de l'Oise)
Communication de la liste des agents promouvables et promus dans le cadre des avancements de grade.
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Avis 20203325
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) des Mureaux
Communication, par courrier électronique de préférence ou à défaut par voie postale, de la copie...
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Avis 20203484
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Eure (DSDEN 27)
Communication, sous forme d'un traitement informatique d'usage courant, des documents suivants...
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Avis 20203504
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Côtes d'Armor (DSDEN 22)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, des affectations des professeurs des...
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Avis 20203507
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Oise (DSDEN 60)
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des professeurs des écoles et...
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Avis 20203571
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Landes (DSDEN 40)
Communication, à la suite de la publication des résultats du mouvement intra-départemental, de...
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Avis 20203585
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Aveyron (DSDEN 12)
Communication des listes nominatives des personnels suivants :
1) les professeurs des écoles et...
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Avis 20203586
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain (DSDEN 01)
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des agents affectés dans le...
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Avis 20203587
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant conformément aux...
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Avis 20203677
Mairie de Taverny
Consultation, sur place, ou communication, par voie numérique, des comptes rendus des réunions...
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Avis 20204028
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication de l'enregistrement sonore de la commission administrative paritaire de la...