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Avis 20203486
Direction des services départementaux de l'Education nationale de l'Yonne (DSDEN 89)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental 2020, de la liste nominative des...
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Avis 20203487
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental 2020, de la liste nominative des...
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Avis 20203497
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication, au format CSV, de la liste des affectations des personnels suivants, au 1er...
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Avis 20203880
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Seine-Maritime (DSDEN 76)
Communication à la suite du mouvement intra-départemental, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20203907
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Loire (DSDEN 43)
Communication, sous forme d'un traitement informatique d'usage courant conformément aux...
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Avis 20203909
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Indre (DSDEN 36)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, des documents relatifs aux...
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Avis 20203914
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde (DSDEN 33)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20203932
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20203942
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale du Cher (DSDEN 18)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20201898
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du courrier électronique adressé par Monsieur X à Madame X, X au sein de la X du...
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Avis 20200133
Mairie de Hagetmau
Copie, au format papier adressée au représentant local, Monsieur X ou par voie électronique à...
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Conseil 20201103
Centre hospitalier universitaire de Toulouse (CHU)
Obligation de communiquer, à un représentant du personnel, la copie de l'enregistrement audio...
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Avis 20203964
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Creuse (DSDEN 23)
Communication de la liste nominative des accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH)...
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Avis 20203971
Centre communal d'action sociale de Clermont-Ferrand
Communication d'une copie du procès-verbal du comité technique réuni en séance le 28 juin 2020.
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Avis 20203982
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Cantal (DSDEN 15)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, de la liste nominative...
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Avis 20204116
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Côte d'Or (DSDEN 21)
Communication des affectations des personnels :
1) la liste nominative des enseignants du...
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Avis 20201109
Ministère de l'Intérieur
Communication de la copie du procès-verbal du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
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Avis 20200419
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 94)
Copie de la nomination des délégués syndicaux centraux des syndicats X chez X suite aux...
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Avis 20200521
Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Ardennes (CMA 08)
Communication de la copie des documents se rapportant au fonctionnement des instances de la...
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Avis 20200736
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de la liste nominative de l'ensemble des membres de la commission locale des soins...