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Conseil 20203903
Conseil départemental de la Dordogne
Caractère communicable, à un cabinet d’avocats représentant les intérêts d’opposants au...
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Avis 20210476
Mairie d'Arras
Communication,dans le cadre du projet de valorisation patrimoniale de l'abbaye de Saint-Vaast,...
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Avis 20212785
Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées
Copie numérique du rapport relatif à la restauration, réalisée par l'entreprise X vers 2014, de...
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Avis 20213080
Mairie d'Arras
Communication des documents relatifs au projet d'installation d'un hôtel de luxe au sein de...
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Avis 20213495
Ministère de la culture
Communication du procès-verbal des débats de la commission régionale du patrimoine et de...
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Avis 20213652
Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la Cathédrale Notre-Dame de Paris
Communication d'une copie, au format numérique, des rapports d'expertise rédigés par Monsieur X,...
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Avis 20212484
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, sous format électronique par courriel, du procès-verbal de la réunion organisée...
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Avis 20212506
Mairie d'Epône
Communication, par voie numérique ou par voie postale en cas d'impossibilité de numérisation, de...
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Avis 20202923
Mairie de Saint-Chamond
Consultation des documents contenus dans le dossier relatif à la vente de l'ex cure de...
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Avis 20220273
Conseil de fabrique de la cathédrale de Strasbourg
Communication d'une copie du compte rendu de la réunion du comité scientifique de l'horloge...
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Avis 20220274
Musée du Louvre
Communication des documents suivants :
1) copie électronique de la totalité des rapports de...
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Avis 20220275
Musée Lorrain
Communication d'une copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le rapport...
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Avis 20220279
Etablissement public du château de Fontainebleau
Communication d'une copie des documents relatifs à la « pendule astronomique à dix cadrans »...
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Avis 20220653
Ministère de la culture
Communication, dans le cadre de l'attribution du label « Villes et Pays d’art et d’histoire » à...
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Avis 20220732
Université Clermont Auvergne
Communication, par courriel ou par courrier postal à ses frais, des documents rendant compte des...
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Avis 20220778
Ministère de la culture
Communication du rapport de l'architecte en chef des monuments historiques, Monsieur X, relatif...
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Avis 20217369
Mairie du Teil
Communication, par envoi électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20217421
# Direction régionale des affaires culturelles Grand Est (DRAC 67)
Communication de la copie, à ses frais, de l'étude stratigraphique effectuée sur les murs...
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Avis 20216622
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication des documents suivants :
1) la copie de l’avis favorable rendu le 10 mars 2010 par...
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Avis 20216783
Mairie de Dijon
Communication de l'ensemble des fichiers résultant de la numérisation tridimensionnelle des...