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Avis 20200152
Ministère de la Culture
Copie, par courrier électronique, du rapport des fouilles relatif aux investigations...
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Avis 20200235
Mairie de Réville-aux-Bois
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, de la copie des documents...
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Avis 20201193
Mairie de Rumilly
Communication de l'étude patrimoniale de la rue Montpelaz.
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Avis 20201412
Mairie du Teil
Communication, au format papier, des documents relatifs à la construction d’un mur végétalisé,...
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Avis 20195881
Ministère de la culture
Communication des archives photographiques et photogrammétriques de la grotte de Niaux.
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Conseil 20212232
Mairie d'Eysines
Caractère communicable, à une association, d'une étude nommée « diagnostic Maison Carpeynteyre...
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Avis 20212388
Mairie d'Eysines
Communication du rapport réalisé sur une bâtisse appelée « Bourdieu de FERRON du XVII siècle »...
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Avis 20211788
Mairie de Mélicourt
Copie, par courrier postal à ses frais, ou par voie électronique, des documents suivants :
1)...
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Avis 20211791
Mairie de Besançon
Communication des documents suivants :
1) les documents de travail confiés à Madame X ou...
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Avis 20211869
Musées de la Ville de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) une copie numérique du rapport de restauration,...
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Avis 20211928
Ministère de la culture
Communication de l'intégralité des documents, lesquels ont alerté le service des musées de...
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Avis 20202679
Mairie de Montmorillon
Communication des études réalisées sur l'état des fondations et de la stabilité du mur nord de ...
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Avis 20215022
Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la Cathédrale Notre-Dame de Paris
Communication d'une copie de la facture des rapports d'expertise rédigés par Monsieur X,...
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Avis 20215380
Mairie de Montmorillon
Communication de la copie du rapport et des conclusions de la campagne de sondages par...
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Avis 20215591
Mairie de Bernières-sur-Mer
Communication des documents suivants relatifs aux autorisations d'urbanisme ou aux autorisations...
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Avis 20215528
Mairie de Reims
Copie du rapport technique réalisé par Monsieur X concernant l'horloge astronomique de X,...
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Avis 20216050
Etablissement public du château de Fontainebleau
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les ordres du jour, les...
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Avis 20216112
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au programme national...
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Avis 20216124
Ecole polytechnique
Communication, de préférence par voie électronique, de l'étude de faisabilité relative à la...
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Avis 20203416
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, à ses frais, des documents élaborés dans le cadre de la procédure d’archéologie...