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Avis 20134193
Mairie d'Anzin
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX-XXX XXX :
1) son arrêté de nomination ou...
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Avis 20134194
Centre hospitalier Basse-Vilaine
Copie du planning de l'organisation de travail par service, précisant pour chaque jour le nombre...
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Avis 20134241
Ministère de la défense
Copie de l'intégralité de son dossier administratif (première et deuxième partie), détenu par le...
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Avis 20134246
RATP
Copie du procès-verbal qu'elle a signé de son audition au titre d'une enquête du comité...
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Avis 20134248
Orange Groupe
Copie des documents suivants concernant son client, fonctionnaire des postes et...
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Avis 20134252
Service départemental d'incendie et de secours des Côtes-d'Armor (SDIS 22)
Communication des arrêtés portant proposition d'inscription au tableau d'avancement du service...
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Avis 20134272
Mairie de Serris
Communication de la délibération du conseil municipal du 27 janvier 2005 relative à l'indemnité...
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Avis 20134288
Ministère de l'intérieur
Copie de la transmission du recours au comité médical supérieur qu'elle a adressé le 22 juillet...
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Avis 20134294
Mairie de Louhans
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX :
1) l'arrêté de son détachement ;
2)...
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Avis 20134305
Mairie du Gosier
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés de stagiérisation et de titularisation de...
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Avis 20134312
Mairie de Brie-Comte-Robert
Communication des documents concernant le préjudice subi par sa cliente, en sa qualité de...
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Avis 20134320
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des listes annuelles, classées par ordre alphabétique, des bénéficiaires de la...
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Avis 20134322
RATP
Copie du procès-verbal, qu'elle a signé, de son audition au titre d'une enquête du comité...
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Avis 20134325
Pôle emploi
Copie des documents suivants :
1) tous courriers non rendus publics, échangés entre la...
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Avis 20134336
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'intégralité de son dossier administratif et médical ainsi que les pièces afférentes à...
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Avis 20134344
Ministère de la culture et de la communication
Communication, avec occultation des informations à caractère personnel, de la liste des...
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Avis 20134351
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication de la décision administrative de rejet concernant sa demande de détachement,...
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Avis 20134352
Mairie de Brie-Comte-Robert
Communication des documents concernant le préjudice subi par sa cliente, en sa qualité d'agent...
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Avis 20134354
Conseil général de la Charente
Communication des documents suivants concernant Madame XXX-XXX XXX, attaché territorial :
1) la...
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Avis 20134373
Préfecture de l'Hérault
Copie de ses épreuves écrites du 4 avril 2013 au concours externe de secrétaire administratif,...