Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Affaire courante

Avis 20182869
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure (DDTM 27)

Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...

28/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20183065
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication des documents suivants concernant un importateur de bois en provenance de...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180935
Préfecture de la Lozère

Communication des documents suivants relatifs au parc animalier de Saint-Lucie : 1) la copie de...

10/01/2019 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20182765
Préfecture de la Haute-Saône

Communication par courriel ou sur CD-ROM de documents relatifs au réaménagement de la route des...

06/12/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20183069
Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique du Bassin de l'Ousse

Communication de l'étude hydraulique réalisée par le bureau d'études HEA intitulée « Zone...

10/01/2019 Favorable/Sauf loi spéciale Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20183428
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Communication du rapport de l'inspection des installations classées et de ses fiches de constat...

20/12/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées
Avis 20181427
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie de l'avis du comité socio-économique sur les quotas d'anguilles de moins de 12 cm pour les...

28/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20181462
Préfecture des Landes

Communication des effectifs de l’espèce « alouette des champs » détruits au moyen de pantes et...

12/07/2018 Favorable/Sauf établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20181494
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt de Nouvelle-Aquitaine - site de Bordeaux (DRAAF 33)

Communication des documents suivants concernant un importateur de bois en provenance de...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20181545
Préfecture de l'Aveyron

Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à une zone de protection...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20181727
Préfecture de l'Hérault

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) les...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées
Avis 20181752
Syndicat mixte pour l'aménagement d'Aremis-Lure

Communication, dans le cadre des mesures imposées par l'arrêté préfectoral relatif à...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20181760
Préfecture Maritime de la Méditerranée

Copie du rapport d’enquête concernant la dizaine de dauphins gravement blessés et échoués sur...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20181767
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)

Communication, dans le cadre de l'arrêté préfectoral du 18 décembre 2017 portant suspension...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20181879
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA)

Communication des bilans prévus à la suite des six arrêtés réglementant la pêche au chalut dans...

13/09/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20182068
Fédération départementale des chasseurs de la Dordogne

Communication des plans de chasse et des cartes les matérialisant.

27/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20182189
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication des éléments relatifs aux aides allouées dans le cadre du Fonds européen pour la...

27/09/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20172536
Préfecture du Morbihan

Communication de l'arrêté préfectoral antérieur à l'arrêté du 5 mai 2000 et fixant les limites...

07/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20172793
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication de l’inventaire des cétacés présents dans les delphinariums français, contenant...

05/10/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20173853
Mairie de Lacanau

Communication du plan de gestion de la forêt communale 2010-2024 - partie technique - à savoir,...

19/10/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels