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Avis 20216073
Mairie de Gétigné
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs au projet...
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Avis 20216096
Mairie d'Annet-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) s'agissant des pièces du marché de travaux passé avec...
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Avis 20216215
Martinique Transport
Communication des documents suivants concernant le lot n° 6 du marché public ayant pour objet le...
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Avis 20216432
Batigère en Ile-de-France
Communication, de préférence sous format papier et non par voie électronique, des documents...
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Avis 20216440
Mairie de Toulouse
Communication, par courriel, de l'intégralité du cahier des charges, défini par X, X, dans le...
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Avis 20212361
SYTRAL Mobilités (anciennement Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise)
Communication de la copie des documents suivants relatifs au projet de transport par câble dans...
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Avis 20203281
Agence régionale de santé La Réunion (ARS 974)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents concernant l’attribution des...
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Avis 20203348
Mairie de Biviers
Communication des documents suivants dans le cadre de l'élaboration-adoption du Plan local...
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Avis 20203353
Mairie de Festubert
Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants :
1)...
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Avis 20203400
Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélémy (Direction générale)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents concernant l’attribution des...
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Avis 20203402
Agence régionale de santé de la Corse (ARS 20 - Direction générale)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents concernant l’attribution des...
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Avis 20203558
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
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Avis 20203559
Communauté d’agglomération Val Parisis
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
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Avis 20203918
Mairie de Troarn
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par retour de mail ou par mise à...
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Avis 20203963
Mairie de Boisemont
Communication de la copie numérique de préférence ou à défaut de la copie papier des documents...
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Avis 20204102
Mairie de Saint-Georges-de-Luzençon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs au projet...
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Avis 20204106
Mairie de l'Ile-Saint-Denis
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le registre...
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Conseil 20204166
Mairie de Vedène
Caractère communicable, à un candidat évincé, du taux de rémunération du maitre d’œuvre dans le...
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Avis 20204181
Mairie de Charvieu-Chavagneux
Communication, sous format numérique par courriel ou par une plateforme type « WeTransfer », des...
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Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...