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Avis 20212948
Mairie de Maubeuge
Communication des documents suivants :
1) les rapports annuels de la commission communale pour...
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Avis 20213095
Ecole élémentaire des Condamines de Versailles
Communication, par mail gratuitement ou sur support CD-ROM à ses frais, en sa qualité de...
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Conseil 20213569
Mairie de Balschwiller
Caractère communicable, par courrier électronique, à l'ensemble des conseillers municipaux, du...
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Avis 20205187
Mairie du Val d'Hazey
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal du dernier comité technique municipal...
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Avis 20205587
Ecole maternelle Saint Laurent de BIschheim
Communication de l'avis de sécurité cerfa n°20-3230 du groupe scolaire Saint-Laurent.
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Avis 20210212
Préfecture du Haut-Rhin
Communication des documents suivants :
1) la copie de l’ensemble des décisions portant...
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Avis 20204369
Mairie de Vaudevant
Communication du constat d'huissier préventif établi sur demande de la commune avant la...
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Avis 20204562
Préfecture de l'Essonne
Communication des documents suivants, concernant X :
1) l'effectif théorique maximum actuel ;
2)...
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Avis 20211395
Mairie de Narbonne
Communication des documents suivants :
1) par publication, le registre public d'accessibilité...
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Avis 20211541
Mairie de Mellé
Communication du rapport de sécurité et d'accessibilité, établi par la société SOCOTEC, relatif...
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Conseil 20220543
Mairie de Lalinde
Caractère communicable, à la nouvelle propriétaire d'un bien immobilier, de la copie du dossier...
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Avis 20217804
Préfecture de l'Essonne
Communication par voie postale ou dématérialisée des deux derniers rapports ou procès‐verbaux...
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Avis 20217805
Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne (SDIS 91)
Communication par voie postale ou dématérialisée des deux derniers rapports ou procès‐verbaux...
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Avis 20216478
Mairie de Saint-Germain-sur-Morin
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants, relatifs à la...
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Avis 20217081
Mairie de Narbonne
Communication, par couriel, des documents suivants relatifs à l'agenda d'accessibilité...
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Avis 20217135
Mairie de Subligny
Communication, par voie électronique, de l'attestation d'accessibilité délivrée lors de la fin...
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Avis 20222746
Préfecture des Landes
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Avis 20223023
Préfecture de police de Paris
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Avis 20222177
Service départemental d'incendie et de secours de la Gironde (SDIS 33)
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Avis 20221466
Mairie de Houplin-Ancoisne