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Avis 20192427
Mairie de Saint-Jean-d'Arvey
Copie des documents suivants :
1) le tableau des voies communales à caractère de chemins et rues...
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Avis 20193206
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Communication des éléments relatifs à l'entretien d'une bretelle de sortie de l'A86 direction...
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Avis 20185639
Etablissement Public Territorial Paris Est Marne et Bois
Copie ou consultation, de l'intégralité des documents relatifs aux études de faisabilité...
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Avis 20193941
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux travaux de voirie...
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Avis 20194840
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Copie des documents suivants ;
1) les études relatives aux tracés Nord de Wallon Cappel et Sud...
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Avis 20195076
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des éléments, notamment les factures acquittées, relatifs aux engagements...
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Avis 20195134
Mairie de Monthermé
Communication des documents relatifs au chemin rural de la Brassine :
1) l'enquête du conseil...
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Avis 20195342
Mairie de Ressons-sur-Matz
Consultation des comptes rendus de réunions de chantier des travaux de voirie et réseaux divers...
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Avis 20195493
Mairie de Salles-Lavalette
Communication de la copie des documents suivants, à la suite du litige l'opposant à la mairie...
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Avis 20193514
Mairie d'Yssingeaux
Consultation, avec indication des modalités d'accès, du tableau des voies communales ainsi que...
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Conseil 20193544
Mairie d'Arles
Caractère communicable des éléments restitués à l'issue d'une mission d'étude de programmation...
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Avis 20193887
Mairie de Benouville
Communication du compte rendu municipal ainsi que du dossier et des plans, y compris du plan des...
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Avis 20194150
Mairie de La Trinité
Consultation des archives municipales depuis 1982 relatives au sentier pédestre rendu...
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Avis 20194348
Communauté d'agglomération « Cœur d'Essonne Agglomération »
Copie de l'étude « diagnostic Pôle Gare de Saint-Michel sur Orge », menée par le cabinet AREP.
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Avis 20194428
Mairie de Bagnols-en-Forêt
Communication de la copie des documents suivants :
1) le dossier d’enquête publique portant...
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Avis 20194666
Mairie de Ploemeur
Communication du plan d'aménagement de l'allée de la clinique du Ter.
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Avis 20194733
Mairie de Paris
Communication, à la suite de l'arrêté n° 2019P150804 du 3 juillet 2019 de la ville de Paris...
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Avis 20195943
Mairie de Monacia-d'Aullène
Communication de la liste des chemins :
1) communaux, d'une part ;
2) ruraux, d'autre part.
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Avis 20195094
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication des documents relatifs au contrat signé par le syndicat des mobilités du Pays...
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Avis 20192338
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
A. - publication en ligne, dans des standards ouverts, aisément réutilisables et exploitables...