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Avis 20203840
Université de Cergy Paris
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203841
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203842
Université d'Aix-Marseille
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20204269
Université de Toulouse II - Jean Jaurès
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20061176
ministre de la culture (direction des archives de France)/SGG
- communication par dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques, de...
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Avis 20233635
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
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Avis 20143060
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication des documents suivants le concernant :
1) la convocation de la réunion du bureau...
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Avis 20193038
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )
Communication de la copie des documents relatifs aux demandes d’aide avant réalisation à la...
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Avis 20181585
Lycée Professionnel Charles de Gaulle de Sète (34)
Communication du tableau de répartition des moyens au titre de l'année scolaire 2018-2019 par...
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Avis 20132668
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de son fils XXX XXX,...
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Avis 20215071
Ecole polytechnique
Communication des documents suivants relatifs au projet de construction, émanant de l’école...
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Avis 20223234
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
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Avis 20232209
Comité territorial de rugby de la Guyane
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Avis 20183678
Centre hospitalier universitaire Sud Réunion (CHU)
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20212001
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents suivants :
1) la copie de la liste des établissements itinérants...
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Avis 20212107
Collège des 6 Vallées (Le Bourg d'Oisans)
Communication, des documents suivants, concernant ses clients, relatifs à la décision...
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Avis 20214065
Ministère des armées
Communication, dans le cadre d'une recherche historique en collaboration avec Monsieur X ,...
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Avis 20203062
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, par téléchargement, à la suite d'une première transmission incomplète, de la...
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Avis 20152796
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20165831
Ecole centrale de Lille
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la procédure de recrutement par concours...