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Avis 20174986
Fédération française des échecs (FFE)
Communication par courriel du relevé de décisions de la réunion du bureau directeur statuant sur...
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Avis 20161298
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants le concernant :
1) s’agissant de la réunion du comité directeur en...
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Avis 20182710
Ligue nationale de Rugby
Copie de documents relatifs à la réunion du bureau de la ligue nationale de rugby en date du 27...
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Avis 20210291
Institut Polytechnique de Paris
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20171509
Préfecture de La Réunion
Communication du document répertoriant les gallodromes autorisés sur l'île de la Réunion.
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Conseil 20144670
Comité départemental de la Charente de karaté et disciplines associées (CDCK)
Caractère communicable des procès-verbaux des réunions du comité directeur du comité départemental.
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Avis 20124073
Premier ministre
Copie des documents suivants relatifs à la Fondation Vasarely et aux procédures judiciaires dont...
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Avis 20205600
Lycée Camille Guérin de Poitiers
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des réunions du conseil des...
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Avis 20004471
principal du collège Léonard de Vinci
- copie du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration tenue le 27 avril 2000.
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Avis 20184957
Université de Lyon
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
- concernant les réunions des...
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Avis 20212947
Université de la Réunion
Communication d'un enregistrement vidéo de la réunion du conseil académique restreint du...
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Avis 20140147
Centre Pompidou-Metz
Copie des procès-verbaux des trois dernières réunions du conseil d'administration de l'EPCC...
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Avis 20201071
Ecole polytechnique
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20104446
présidente du centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
- communication sans occultation, des procès-verbaux des réunions de la commission d'aide...
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Avis 20213942
Collège Chantenay de Nantes
Communication des comptes rendus des réunions concernant les adaptations scolaires de son fils,...
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Avis 20124651
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)
Communication, de préférence par courrier électronique, de l'ensemble des procès-verbaux des...
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Avis 20173160
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20132876
Ministère de la culture et de la communication
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, de...
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Avis 20144601
Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
Communication des documents suivants :
1) les ordres du jour et les procès-verbaux des deux...
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Avis 20220273
Conseil de fabrique de la cathédrale de Strasbourg
Communication d'une copie du compte rendu de la réunion du comité scientifique de l'horloge...