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Avis 20202652
Université de Lyon
Communication des documents suivants :
1) les annexes à la convention attributive d'aide...
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Avis 20125084
Institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier d'Albi (IFSI 81)
Communication d'une copie du compte rendu de la réunion du conseil pédagogique de l'IFSI du 22...
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Avis 20132808
Ligue de football de Martinique
Copie des documents suivants :
1) la licence de Messieurs XXX XXX et XXX ;
2) la décision de...
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Avis 20190535
Université de Lorraine
Communication des documents suivants la concernant :
1) le rapport du logiciel anti plagiat ;
2)...
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Conseil 20155800
Direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Réunion (DJSCS 974)
Caractère communicable du rapport résultant de la mission d'enquête administrative ayant eu lieu...
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Avis 20143097
Mairie de Conflans-Sainte-Honorine
Communication d'une copie de l'intégralité du procès-verbal de la réunion du 5 novembre 2013 du...
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Avis 20124581
Syndicat intercommunal du collège Guillaume le Conquérant de Saint-Saëns
Copie du compte rendu de la réunion du 25 octobre 2012 et la décision interdisant la pratique du...
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Avis 20154917
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants relatifs à la tenue des réunions des 23 mai et 5 septembre 2014...
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Avis 20181067
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20195661
Ministère de la culture
Copie de l'intégralité des documents relatifs aux signatures de la charte le 23 mars 2015 avec...
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Avis 20200836
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux de la commission prévue à l'article...
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Avis 20200900
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux de la commission prévue à l’article...
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Avis 20200901
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux de la commission prévue à l'article...
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Avis 20000470
proviseur du lycée agricole du Val de Seille de Château-Salins
- copie des comptes-rendus des réunions du conseil d'aministration des années 1997-1998 et...
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Avis 20154883
Université de la Réunion
La copie des documents suivants :
1) le règlement intérieur en vigueur du laboratoire...
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Avis 20061220
directeur du centre AFPA (association nationale pour la formation professionnelle des adultes) de Guyane
- communication des procès-verbaux des réunions du conseil d'administration, ainsi que celles du...
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Avis 20152920
Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Ladaux Arbis Cantois Escoussans et Soulignac (SIRPLACES)
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20180931
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du procès-verbal de la réunion du conseil pédagogique de l'institut de formation...
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Avis 20172586
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants concernant la réunion du bureau exécutif du 24 février 2017 faisant...
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Avis 20150067
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l’école...