-
Avis 20132974
Communauté de communes des Aspres
Communication des documents suivants :
1) la délibération définissant le protocole d'accord sur...
-
Avis 20134294
Mairie de Louhans
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX :
1) l'arrêté de son détachement ;
2)...
-
Avis 20130572
Rectorat de l'académie de Créteil
Communication, de préférence par voie électronique, des données suivantes, relatives à chaque...
-
Avis 20130967
Mairie du Cannet
Copie des 4 arrêtés de nomination au grade d'attaché territorial non transmis par le maire du...
-
Avis 20131048
Mairie de Périgueux
Copie des documents suivants :
1) la facture d'achat du logiciel de main courante informatique...
-
Avis 20124306
Communauté de communes des coteaux de Seine
Copie de la liste des agents avec, pour chacun d'eux, les nom, prénom, ville de provenance et grade.
-
Avis 20124419
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Vosges (CGFPT 88)
Copie des documents suivants concernant l'annonce de vacance de poste de « technicien en charge...
-
Avis 20131568
Mairie de La Barre-de-Monts
Communication d'une copie du registre prévu à l'article 4 du décret n° 2006-1409 du 20 novembre...
-
Avis 20180256
Mairie de Saint-Victoret
Copie, au format papier ou par voie électronique, du document justifiant que Monsieur X,...
-
Avis 20190157
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie des documents suivants :
1) la délibération concernant le recrutement pour le poste de...
-
Avis 20190700
Mairie de Carlepont
Copie, au format papier, des documents suivants :
1) les différents registres de sécurité, visés...
-
Avis 20193673
Centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry
Copie du livre de paie des infirmières en pédiatrie de l'année 1964 avec mention des nom et prénom.
-
Avis 20193849
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents publics remplissant les conditions...
-
Avis 20192318
Mairie de La Ciotat
Copie des documents suivants :
1) le dernier arrêté de situation administrative de Monsieur X,...
-
Avis 20194174
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)
Communication, par courrier électronique, d'une copie de la délibération fixant les conditions...
-
Avis 20203315
Ministère de la Justice
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants, relatifs à...
-
Avis 20201608
Préfecture de l'Oise
Communication des documents établis par le conseil départemental de l’Oise, au titre des années...
-
Avis 20201662
Conseil départemental de l'Oise
Communication des documents établis par le conseil départemental de l’Oise, au titre des années...
-
Avis 20201755
Metz Métropole
Communication, par courrier électronique, des avis préalables de la CAP et du comité technique...
-
Avis 20202134
Centre hospitalier de Montfavet (Avignon)
Communication, en sa qualité de membre du comité technique d'établissement (CTE) et du conseil...