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Avis 20130869
Mairie de Montgeron
Consultation sur place des documents suivants relatifs aux travaux de construction d'une salle...
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Avis 20130888
Mairie de Risoul
Copie du dossier relatif au permis de construire d'une piste de luge sur le domaine skiable de...
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Avis 20130901
Préfecture de la Sarthe
Copie de documents relatifs aux dossiers de permis de construire de deux éoliennes sur la...
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Avis 20130904
Centre hospitalier Charles Perrens de Bordeaux
Copie de l'intégralité des pièces administratives et médicales de son dossier établi à la suite...
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Avis 20130910
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des liasses fiscales déposées par la société Cambronne Autos de l'exercice clos en...
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Avis 20130929
Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
Communication des documents suivants relatifs à son licenciement par la chambre de commerce et...
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Avis 20130930
Conseil général de la Loire
Communication des organigrammes incluant les noms des agents des services concernés par les...
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Avis 20130931
Association syndicale autorisée du chemin rural de Vède aux Estiennes
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des assemblées générales de l'association,...
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Avis 20130934
Mairie de Ploërmel
Copie des documents suivants :
1) le bilan des cessions et acquisitions pour les années 2009 à...
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Avis 20130936
Mairie de Saint-Jacut-de-la-Mer
Copie du plan d'alignement du boulevard du Rougeret et de la rue des Sciaux.
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Avis 20130946
Mairie de Lafare
Copie du permis de construire n° PC 08405912N0008 délivré le 28 octobre 2012 à Aurélie et...
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Avis 20130973
Rectorat de l'académie de Lyon
Communication du document de saisine du comité médical départemental (CMD) la concernant,...
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Avis 20130976
Etablissement public médico-social dionysien « Les Moulins Gémeaux »
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal du CHSCT extraordinaire qui s'est...
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Avis 20130977
Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse
Copie des documents suivants :
1) les entretiens professionnels et le déroulement de sa...
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Avis 20130986
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté du préfet d'Ille-et-Vilaine...
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Avis 20130988
Ministère de l'intérieur
Copie de la déclaration de vol du 30 août 2010, au commissariat de police du 1er arrondissement...
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Avis 20130989
Rectorat de l'académie de Créteil
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...
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Avis 20130995
Mairie de Narbonne
Communication des contrats relatifs à deux prêts contractés par la commune et de leurs...
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Avis 20131008
Centre hospitalier universitaire de Dijon
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de son dossier administratif depuis le 16...
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Avis 20131012
Mairie de Villejust
Copie de documents relatifs à la ZAC Courtaboeuf 9 créée par délibération du conseil municipal...