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Loisirs Sans objet/Communiqué

Avis 20182280
Mairie de Dreux

Communication, par courrier électronique et non consultation sur place comme proposé par...

13/09/2018 Sans objet/Communiqué Défavorable/Article 4 Enseignement Culture Loisirs / Archives Support de communication Archives Etat civil
Avis 20182360
École maternelle publique Camille Saint-Saens de Toulon

Copie des documents suivants concernant son fils X : 1) l'emploi du temps indiquant en...

11/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20182888
Mairie de Paris

Copie intégrale de l'acte de naissance d' X née le 16 mai 1937 dans le quatorzième...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20182903
Mairie des Alluets-le-Roi

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 28 février 1940.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20182917
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des documents suivants la concernant : 1) son relevé complet des notes obtenues au...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Formation professionnelle Examen et concours
Avis 20183029
Mairie de Toulouse

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 20 août 1940.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183197
Mairie de Badens

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née dans la commune le 12 avril 1940.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183256
Mairie de Paris

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le 11 octobre 1914 dans le quinzième...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183482
Mairie d'Andouillé

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née dans la commune le 3 août 1926.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183644
Institut Universitaire de Technologie de Nancy-Charlemagne (IUT)

Communication des décisions administratives prises au sein de l’établissement, soit par le...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20181524
Lycée professionnel des métiers du bois et de l'habitat d'Aubin

Communication, de préférence par courrier électronique, du compte rendu du conseil de discipline...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Discipline Scolarité et examens
Avis 20181682
Mairie de Bouère

Communication de l'acte de décès de son grand-père maternel, Monsieur X, décédé le 14 avril 1938.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20181688
Université d'Evry-Val d'Essonne

Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 15 novembre 2017 à...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Examen et concours
Avis 20181690
Université d'Evry-Val d'Essonne

Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 17 novembre 2017 à...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Examen et concours
Avis 20181729
Université d'Evry-Val d'Essonne

Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 21 novembre 2017,...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20181824
Préfecture de La Réunion

Communication, par courrier électronique ou par voie postale, à ses frais, de l'ensemble des...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel
Avis 20181850
Ecole nationale supérieure d’électrotechnique, d’électronique, d’informatique, d’hydraulique et des télécommunications (ENSEEIHT)

Communication des documents suivants : 1) relatifs au jury formé le 26 septembre 2017 : a) la...

06/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20182048
Université Paris Descartes - Paris 5

Communication des documents relatifs aux épreuves écrites passées par son client au titre de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20182099
Mairie de Charleville-Mézières

Copie intégrale de l'acte de décès de Madame X, décédée le 10 mai 1978 dans la commune.

27/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20172563
Institut de formation en soins infirmiers de Ville-Evrard ( IFSI 93)

Copie de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier pédagogique.

07/09/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Dossier personnel