Recherche - CADA

Loisirs Sans objet/Communiqué

Avis 20191889
Université de Rennes 1

Communication des éléments relatifs aux stages effectués par son client, interne en médecine,...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Prématurée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20191933
Mairie d'Huez

Communication des documents se rapportant à l’accueil des 5 éditions du festival de musique «...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20191967
Université de Strasbourg

Communication des annexes 1 et 3 de l’accord de coopération International signé avec...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20192013
Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)

Copie des registres de l'infirmerie scolaire du collège Jules Verne à Rivery (80136), pour les...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20192675
Sorbonne Université

Communication de la composition de la commission PIR (Prime d’Investissement en Recherche) ayant...

19/12/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Rémunération
Avis 20190826
Centre hospitalier régional d'Orléans

Communication des documents suivants, à la suite de sa demande de reprise de formation...

05/09/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20190860
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)

Communication de l'intégralité des documents qui ont contribué à régulariser la situation de...

17/10/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Livre
Avis 20191374
Mairie d'Albiez-Montrond

Consultation des archives de la commune, notamment tous les documents ayant un lien direct ou...

17/10/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives
Avis 20191634
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)

Communication des résultats de l'épreuve anticipée de Français du Baccalauréat de la classe de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20193486
Ministère des Armées

Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

05/09/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20193709
Ministère des Armées

Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

17/10/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20193786
Lycée Gérard de Nerval de Soissons

Copie de ses bulletins scolaires pour les années 2014-2015, 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018.

19/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20194891
Mairie de Saint-Jeoire-en-Faucigny

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X, née le X, sachant que seul un extrait sans...

19/12/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20192683
Communauté d'agglomération du Grand Annecy

Communication de l'arrêté ou de la délibération du conseil communautaire du Grand Annecy fixant...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20192776
Université Panthéon-Assas Paris II

Communication de l'arrêté du 14 octobre 2014 relatif à l'accréditation de l'université Paris II...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20193451
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication de son dossier de scolarité initial relatif à sa formation d'infirmière de 2015 à...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Dossier personnel Scolarité et examens
Avis 20193682
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Communication, sous forme électronique, dans un format standard, du rapport sur « l'évaluation...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20194260
Musées de la Ville de Strasbourg

Consultation des documents suivants : 1) les dossiers des restaurations des statuettes de la...

02/04/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20194843
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports

Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...

02/04/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Inspection Institution scolaire
Avis 20194844
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...

02/04/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire