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Avis 20194262
Centre des monuments nationaux (CMN)
Copie, par courrier électronique des rapports relatifs aux travaux de restauration de l'horloge...
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Avis 20194280
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication de la copie des statuts de l'association de judo de leur fille, X.
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Avis 20195083
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...
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Avis 20191588
Centre des monuments nationaux (CMN)
Communication des documents suivants :
1) la liste des documents relatifs aux contrats et...
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Avis 20193125
Réseau national des Maisons des Sciences de l’Homme
Communication des deux rapports d'évaluation du projet « Poste » déposés dans le cadre de...
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Avis 20193217
Institut de formation en soins infirmiers (IFSI) de la Croix-Rouge de Nîmes
Communication des documents suivants relatifs à sa scolarité dans l'établissement :
1) les...
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Avis 20203272
Mairie de Fay
Copie intégrale de l’acte de naissance de son arrière‐grand‐mère, Madame X, née dans la commune en 1905.
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Avis 20203441
Ministère des armées
Communication des documents suivants le concernant :
1) une copie de son dossier médical...
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Avis 20203521
Ministère de la culture
Communication de la copie des documents relatifs à la commission paritaire des publications et...
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Avis 20201838
Mairie de Freix-Anglards
Copie de l'acte du mariage de Monsieur X et Madame X célébré dans la commune le X.
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Avis 20201866
Mairie de Lyon
Copie intégrale des actes de naissance de :
1) Monsieur X né le X ;
2) Monsieur X, né le X.
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Avis 20201916
Ministère des armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20201947
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20200705
Collège Jean Macé de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants :
1) la copie du procès-verbal du conseil de classe de...
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Avis 20201192
Mairie de Bosc-Roger-en-Roumois
Copie des actes de naissance de :
1) Monsieur X né dans la commune le X ;
2) Madame X née dans...
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Avis 20201651
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Copie de la feuille de notation du jury de l’épreuve orale de l'UE 217 de relations...
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Avis 20202428
Ecole élémentaire Marcel Lévin de Seloncourt
Copie des éléments fournis par Madame X pour l’inscription dans l'établissement de son enfant X,...
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Avis 20202504
Institut de démographie de l'Université Paris 1 (IDUP)
Communication des documents le concernant, relatifs au concours de recrutement du maitre des...
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Avis 20195747
Lycée général et technologique Fénelon de Cambrai
Communication, par voie électronique ou par courrier, en sa qualité de mineur soumis à...
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Avis 20195947
Université de Lille
Communication de l'ensemble des ses copies d'examen de deuxième semestre dans le cadre de sa...