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Avis 20217801
Université Toulouse 1-Capitole
Communication des documents suivants relatifs au recrutement sur le poste de professeur des...
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Avis 20220044
Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
Communication de la copie de son dossier de demande de mobilisation de son compte personnel de...
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Avis 20220081
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Dordogne (DSDEN 24)
Copie de l'intégralité de son dossier médical personnel dans le cadre d'une fin de congé de...
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Avis 20216566
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication, de préférence par voie électronique ou à défaut par voie postale, des conclusions...
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Avis 20216642
Centre hospitalier de Denain
Communication des arrêts de travail la concernant, pour la période courant du 27 février 2020 au...
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Avis 20216670
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CGFPT 31)
Communication des documents suivants, concernant l'examen professionnel d'attaché principal de...
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Avis 20216732
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CD 62)
Communication des documents suivants :
1) le courrier, la concernant, rédigé par Madame X, lui...
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Avis 20216840
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication, par consultation, des avis des supérieurs hiérarchiques de son client relatifs à...
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Avis 20216841
Ministère de l'éducation nationale
Communication, dans le cadre de sa mise à la retraite pour invalidité au 1er octobre 2021, d'une...
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Avis 20216979
Conseil départemental du Val-de-Marne (CD 94)
Communication du procès-verbal de la commission de mobilité relative au collège Samuel Paty de...
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Avis 20216989
Syndicat mixte de gestion de l'école nationale de musique de Villeurbanne
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté portant nomination du candidat admis à...
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Avis 20217068
Mairie de Val d'Oingt
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du rapport de l'audit réalisé, de mai à...
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Avis 20217210
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Communication, dans le cadre de sa mise à la retraite pour invalidité au 1er octobre 2021, d'une...
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Avis 20217243
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents suivants :
1) la pétition signée par 50 chercheurs et demandant son...
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Avis 20222542
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Moselle (CGFPT 57)
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Avis 20222662
Ministère des armées
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Avis 20222731
Ministère de l'intérieur
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Avis 20222815
Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne (SDIS 91)
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Avis 20221365
Ministère de l'intérieur
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Avis 20221467
Université de Caen Normandie