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Sans objet/Communiqué

Avis 20204278
Mairie de Gruffy

Communication, par envoi postal ou électronique, des documents suivants : 1) les cinq derniers...

31/12/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20204285
Mairie de Guidel

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre du 25 août 2020 du...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20204286
Mairie de Saint-Chaffrey

Communication des documents suivants : 1) le tableau des voies communales ayant le caractère de...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20204287
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)

Communication de son dossier administratif.

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20204290
Etablissement public territorial Grand Paris-Grand Est

Copie, par courrier ou par courriel, des documents suivants : 1) les comptes administratifs...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20204305
Ministère de la Justice

Communication, par voie électronique, d'une copie de la décision ayant ordonné la saisie de...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus
Avis 20204312
Caisse d'allocations familiales de la Gironde (CAF 33)

Communication de l'audit réalisé par la CNAF fondant la demande de remboursement présentée par...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales CAF Dossier personnel
Avis 20204316
Mairie de Briollay

Communication, sous forme papier ou dématérialisée, dans le cadre du projet d'implantation d'une...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20204317
Mairie de Mèze

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la convention...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20204320
Centre hospitalier Henri Duffaut d'Avignon

Communication, par consultation sur place, afin de connaître les causes de la mort sur le...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20204334
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication, par mail ou par courrier, du rapport complet du service des Domaines ou, a...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Cadastre Et Hypothèques Service des domaines
Avis 20204349
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication, soit par courriel, copie ou par consultation, de l'intégralité de son dossier de...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20204354
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Communication de l'arrêté définitif mentionnant sa nouvelle affectation.

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Institution scolaire Dossier personnel
Avis 20204359
Ministère de la Justice

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la totalité des décisions ayant...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus
Avis 20204366
Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) Val de Saône Vingeanne

Communication du rapport du service instructeur relatif au permis de construire n° X.

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20204370
Ministère de la Justice

Communication d'une copie de l'historique des commandes en cantines (mentionnant les produits...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus
Avis 20204371
ENEDIS (ex-ERDF)

Copie, de préférence par courrier électronique, du cahier des charges de concession contenant...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20204373
Centre hospitalier de Clamecy

Communication, afin de connaître les causes de la mort, sur le fondement de l'article L1110-4 du...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20204378
Ministère de la Justice

Communication, par voie électronique, d'une copie de l’historique des commandes en cantines...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité Détenus
Avis 20204397
Ministère de la Justice

Communication, par voie électronique, d'une copie de la dernière décision ayant ordonné la...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus