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Avis 20204127
Ministère de l'Intérieur
Copie de la lettre de mission relative aux caméras-piétons adressée le 25 juin 2020 par le...
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Avis 20204129
Mairie de Veuil
Communication des documents suivants concernant les travaux de menuiserie réalisés à la mairie...
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Avis 20204140
Direction départementale des territoires des Ardennes (DDT 08)
Communication des éléments relatifs à la tenderie :
1) le nombre d’autorisations individuelles...
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Avis 20204141
Communauté d'agglomération Saint-Germain - Boucles de Seine (CASGBS)
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2018, 2019, comprenant...
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Avis 20204145
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes et de matoles...
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Avis 20204147
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)
Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes et de matoles...
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Avis 20204151
Mairie du Rouret
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents remis par les deux têtes de...
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Avis 20204153
Hôpital Arthur Gardiner
Communication, afin de faire valoir ses droits dans le cadre de la contestation d’un testament...
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Avis 20204170
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication des entiers dossiers de demande de visa de la conjointe et de l'enfant de son...
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Avis 20204178
Ministère de la Justice
Communication d'une copie numérique de la totalité des décisions ayant ordonné la fouille à nu...
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Avis 20204190
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)
Communication, en format numérique exploitable informatiquement (tableur), via le serveur de...
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Avis 20204192
Mairie de Vienne
Communication des documents suivants au titre de la taxe locale sur la publicité extérieure...
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Avis 20204205
Mairie de Sainte-Foy-Tarentaise
Communication des documents suivants concernant le marché public « Télésiège débrayable 6 places...
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Avis 20204213
Clermont Auvergne Métropole
Communication du courrier de la Métropole en réponse aux observations de la préfecture datant du...
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Avis 20204218
Ministère de la Justice
Communication, à la suite de l'audience du 8 septembre 2020, d'une copie numérique de la...
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Avis 20204219
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Communication des rapports le concernant rédigés par les rapporteurs du COS suite à une décision...
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Avis 20204221
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'une copie de l'arrêté pris par la commune de Sainte-Anne concernant la situation...
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Avis 20204233
Mairie du Gosier
Copie des documents suivants :
1) le tableau des effectifs de la ville au titre des années :...
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Avis 20204235
Mairie d'Écluzelles
Communication, par voie dématérialisée au lieu de la consultation chez une administrée ou de la...
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Avis 20204251
Syndicat Mixte de gestion forestière de la Bourboule
Communication de la copie du procès‐verbal des délibérations du 23 septembre 2015.