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Sans objet/Communiqué

Avis 20200184
Mairie de Rions

Copie, et non uniquement consultation comme proposé par la commune, de la délibération relative...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20200223
Mairie de Biarritz

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...

04/06/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20200235
Mairie de Réville-aux-Bois

Communication, à la suite d'une première transmission partielle, de la copie des documents...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Patrimoine
Avis 20200246
Préfecture du Bas-Rhin

Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le projet de création d'une...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20200257
Ministère de la Justice

Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant son client : 1) l'avis...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20200318
Mairie de Septeuil

Communication de la copie, sous tout support (papier ou dématérialisé) et par toute voie...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Permis de construire Gestion domaniale Service des domaines
Avis 20200431
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication, par courriel, des documents suivants : 1) le dossier de la demande d’agrément,...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Agrément
Avis 20200448
Mairie de Maidières

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la liste chronologique...

04/06/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20200454
Préfecture de Vaucluse

Communication, de préférence sous forme électronique par courriel, ou, alternativement si aucune...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie Zones d’activités
Avis 20200482
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie (DREAL 14)

Communication, par courriel, des documents suivants : 1) le dossier de la demande d’agrément,...

14/05/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Agrément Logement
Avis 20200509
Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion

Communication de la copie du rapport d'enquête établi en octobre 2019 par Monsieur X, chargé de...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Droit Du Travail Licenciement
Avis 20200541
Ministère de la Justice

Copie des documents le concernant dans le cadre du concours de surveillant pénitentiaire 2019 2e...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Concours
Avis 20200566
Ministère des Armées

Copie d'une note rédigée par le Colonel X, commandant le 1er Régiment Étranger relatant...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel Carrière Armée
Avis 20200587
Préfecture du Puy-de-Dôme

Communication de la copie de l'intégralité du dossier de son client et notamment l’ensemble des...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Permis de conduire
Avis 20200588
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication de la copie de l'intégralité du dossier de son client, déposé courant 2018,...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Permis de conduire
Avis 20200599
Mairie de Bénodet

Communication, sans occultation de la copie des documents suivants, sous format électronique de...

04/06/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Enquête publique POS-PLU
Avis 20200662
Direction générale des patrimoines

Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

23/04/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20200683
Mairie de Pézenas

Copie intégrale, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'acte de naissance de...

23/04/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Etat civil
Avis 20200771
Mairie de Nice

Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...

02/04/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200906
Mairie de Lyon

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né le X.

23/04/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil