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Travail Et Emploi / Emploi Public Sans objet/Communiqué

Avis 20173132
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Charente (DSDEN 16)

Communication de l'avis le concernant, du comité médical de Saône-et-Loire réuni le 31 mai 2016.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé
Avis 20173194
Mairie de La Ciotat

Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal relatives à la mise en...

21/09/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20173241
Université de Bordeaux

Copie des délibérations du comité technique et du conseil d'administration procédant au...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20173251
Communauté d’Agglomération du Calaisis - Grand Calais Terres et Mers

Copie des comptes rendus des visites effectuées à la médecine de prévention dans le cadre de ses...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel Territoriale
Avis 20173302
Ministère de l'Intérieur

Communication de l'intégralité des documents relatifs aux deux enquêtes de commandement...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail
Avis 20173307
Ministère de l'Intérieur

Copie de l'intégralité des documents relatifs à l'enquête administrative la concernant...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail
Avis 20173530
Ministère des Armées

Copie du rapport d'expertise médicale établi par le docteur X, médecin expert agréé auprès du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Handicap - invalidité
Avis 20183842
Etablissement public territorial Plaine Commune

Communication des documents suivants relatifs à son client : 1) la ou les délibérations créant...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20183877
Ministère des Armées

Communication du rapport de l'expertise médicale le concernant diligentée par le docteur X le 29...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Armée Handicap - invalidité
Avis 20183928
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)

Communication des documents suivants : 1) le nombre et la durée effective de présence des agents...

31/03/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20183976
Mairie d'Arcueil

Copie de l'entier dossier individuel de sa cliente, numéroté.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Carrière
Avis 20184009
Préfecture du Rhône

Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Dossier personnel
Avis 20184093
Mairie de Pélissanne

Copie de son entier dossier administratif.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20184235
Conseil départemental du Var

Communication de la délibération fixant les taux de l'indemnité forfaitaire pour travaux...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20184236
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France

Communication de l'intégralité des pièces constituant son dossier administratif et médical pour...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Dossier médical personnel Territoriale
Avis 20184255
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)

Communication de l'intégralité de son dossier individuel suite à son licenciement.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Licenciement
Avis 20184274
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Communication de l'intégralité du rapport d'enquête administrative la concernant établi à la...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail
Avis 20184405
Centre hospitalier intercommunal de Fréjus-Saint-Raphaël

Copie, par voie postale, dans leur version intégrale, de l'ensemble des comptes rendus...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé
Avis 20184409
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Copie du compte rendu de l'inspection générale de l'ambassade de France en Éthiopie, réalisée en...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail
Avis 20184494
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)

Communication de son dossier personnel.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel