Recherche - CADA

Travail Et Emploi / Emploi Public Sans objet/Communiqué

Avis 20181947
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Consultation par voie dématérialisée via le site Educagri ou copie, sur support numérique ou au...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Carrière
Avis 20181960
La Poste

Copie des documents suivants, relatifs à son congé de longue maladie et à son départ à la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Travail Et Emploi / Emploi Public Assimilés fonctionnaires Dossier médical personnel Santé
Avis 20182000
Centre hospitalier de Decize

Copie par courrier postal de ses plannings annuels pour l’année 2017.

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Dossier personnel
Avis 20182003
Centre hospitalier de Decize

Communication de ses plannings annuels pour l'année 2017.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Carrière
Avis 20182028
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France

Copie du compte-rendu de son expertise médicale diligentée par la commune de Champigny-sur-Marne...

17/05/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Dossier médical personnel Territoriale
Avis 20182060
Ministère de l'Intérieur

Communication de l'avis du comité médical interdépartemental du SGAP de Versailles du 14...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail
Avis 20182063
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication de l'extrait du procès-verbal de la commission administrative paritaire nationale...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20182071
Mairie de Calais

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des arrêtés individuels relatifs au régime...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20182089
La Poste

Communication des documents suivants : 1) les textes réglementaires précisant les conséquences...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Retraite Congés
Avis 20182094
Ministère de l'Intérieur

Communication des documents suivants : 1) le tableau d’avancement pour l'accès au grade de...

31/10/2018 Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20182101
Hospices civils de Lyon

Communication, dans le cadre de l'accident de travail dont a été victime son client, des...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière
Avis 20182113
Maison de retraite publique intercommunale de la Durance (MRPID)

Communication de l'intégralité de son dossier médical notamment le rapport et les conclusions...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Dossier médical personnel
Avis 20182121
Mairie de La Courneuve

Communication, sur support magnétique au format excel, de la liste, présentée par ordre...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20182166
Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG)

Communication de la décision portant nomination de Madame X au poste de directrice du service...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20182173
Ministère de l'Intérieur

Copie des documents suivants : A) les rapports des cinq expertises dont il a fait l'objet, à...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé
Avis 20182200
Préfecture de la Corse-du-Sud

Communication des conclusions de l'enquête administrative ayant motivé le refus de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Accident du travail maladie professionnelle
Avis 20172434
Conseil départemental de la Loire-Atlantique

1) consultation de l’intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif ; 2)...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20172448
Mairie de Bonsecours

Copie de l'intégralité des documents justifiant du mode de calcul et du versement de ses...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Chômage
Avis 20172463
Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT)

Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier individuel et notamment les...

07/09/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Défavorable/Comportement Incompétence/Juridictionnel Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Assimilés fonctionnaires
Avis 20172523
Mairie de Rosny-sur-Seine

Copie des documents suivants : 1) le registre des actes administratifs, où doit figurer son...

07/09/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Irrecevable/Imprécise Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale