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Avis 20181362
Mairie de Lanester
Communication par courriel, sous format numérique de type tableur, de la liste des agents de la...
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Avis 20181364
Mairie de Vannes
Communication par courriel, sous format numérique de type tableur, de la liste des agents de la...
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Avis 20174417
Conseil départemental de la Drôme
Communication des documents concernant son client relatifs à ses services effectués au sein du...
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Avis 20174451
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des documents suivants concernant son client :
1) les titres de perception émis à...
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Avis 20174462
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication du relevé détaillé enregistrant l'intégralité des congés de maladie pris au cours...
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Avis 20174582
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de l'état de ses services effectués au sein des douanes dont il est démissionnaire.
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Avis 20174634
La Poste
Communication des entretiens de chaque agent avec la responsable RH et le responsable...
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Avis 20174649
Centre hospitalier universitaire de Rouen (CHU de Rouen)
Communication par courriel, dans un format de type tableur et de préférence Excel, de la liste...
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Avis 20174777
Ministère des Armées
Copie de l'état récapitulatif relatif aux indemnités qui lui ont été versées au titre des...
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Avis 20174820
Conseil départemental de l'Ariège
Copie des documents suivants, concernant l'existence d'une prime forfaitaire...
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Avis 20174859
Ministère des Armées
Copie, à ses frais, des documents adressés à la direction des ressources humaines de l'armée de...
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Avis 20174926
Service départemental d'incendie et de secours de l'Eure (SDIS 27)
Copie des documents suivants :
1) tous les documents envoyés par le service pour la commission...
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Avis 20174994
Ministère des Armées
Communication de l'intégralité des avis motivés de la chaîne hiérarchique relatifs au traitement...
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Avis 20175021
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Communication des documents suivants concernant sa cliente :
1) son entier dossier transmis par...
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Avis 20175023
Centre communal d'action sociale de Baguer-Morvan (CCAS 35)
Copie des documents suivants, concernant les agents du CCAS :
1) la délibération relative au...
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Avis 20175025
Syndicat de recherche et d'étude du Nord-Ouest de Rennes (SYRENOR)
Copie des documents suivants, concernant les crèches du SYRENOR :
1) la délibération relative au...
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Avis 20175056
Mairie du Cannet-des-Maures
Copie de la demande de formation d'intégration la concernant adressée au centre national de la...
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Avis 20175063
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents relatifs à l’expertise médicale menée le 7 septembre 2017 par le docteur X...
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Avis 20175114
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication du procès-verbal de la commission administrative paritaire académique (CAPA) de...
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Avis 20175130
Université Pierre et Marie Curie
Communication des rapports motivant la non-attribution de sa prime d’investissement en recherche...