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Avis 20131860
Mairie de Groslay
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de permis de construire n° PC...
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Avis 20131862
Mairie de Gennevilliers
Communication de la fiche d'évaluation le concernant pour l'année 2011, revêtue du visa du...
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Avis 20131865
Mairie de Sainte-Maxime
Communication des documents suivants, relatifs au lotissement du domaine de la Nartelle situé...
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Avis 20131869
Ministère de la défense
Communication d'un relevé de ses congés de maladie pour la période du 1er décembre 2010 au 25 mars 2013.
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Avis 20131876
Mairie de Latresne
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 28 février 2013 approuvant le plan...
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Avis 20131877
Mairie de Verneuil-sur-Seine
Copie des documents suivants concernant le recrutement de Monsieur XXX XXX, Mesdames XXX XXX et...
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Avis 20131878
Mairie de Cuers
Communication des documents suivants :
1) le budget et les comptes certifiés de l'union...
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Avis 20131881
Mairie de Colombes
Copie de l'organigramme des services municipaux.
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Avis 20131882
Comédie française
Communication des documents suivants relatifs aux travaux de désamiantage :
1) les cédéroms...
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Avis 20131894
Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (INS HEA)
Copie du compte rendu de la réunion du comité technique paritaire (CTP) au cours de laquelle a...
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Avis 20131904
Lycée Charles-de-Gaulle de Vannes
Consultation de son entier dossier administratif de fonctionnaire détenu par le lycée.
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Avis 20131906
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...
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Avis 20131910
Mairie de Saint-Paul-sur-Ubaye
Communication, ou copie, des documents suivants :
1) le contrat d'assurance de la commune de...
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Avis 20131912
Mairie de Montélimar
Communication des éléments suivants, relatifs au marché public pour l'agrandissement du...
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Avis 20131917
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie des documents suivants :
1) la facture Sydel d’un montant de 39 874,37 euros, sur...
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Avis 20131919
Communauté urbaine de Lyon
Communication du compte rendu de la réunion de la commission administrative paritaire qui s'est...
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Avis 20131920
Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole du Tarn (EPLEFPA 81)
Copie de l'intégralité de son dossier administratif.
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Avis 20131930
Mairie de Folgensbourg
Copie de l'intégralité des avis rendus dans le cadre de l'instruction du dossier de permis de...
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Avis 20131932
Agence régionale de santé d'Alsace (ARS 67)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à son client :
1) l'avis rendu le 4...
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Avis 20131933
Mairie de Vanosc
Copie de documents relatifs à la réalisation d'un parking entraînant la remise en état de son...