-
Avis 20131197
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, relatifs à l'exploitation d'un élevage porcin par Monsieur...
-
Avis 20131236
Préfecture du Gard
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande d’autorisation, déposée par la...
-
Avis 20131268
Syndicat d'assainissement de la Souterraine Epaney
Consultation du cahier des charges concernant les travaux d'assainissement.
-
Avis 20131330
Université Pierre et Marie Curie
Communication des éléments suivants concernant l’alimentation en eau potable du campus Jussieu...
-
Avis 20131393
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie des documents suivants :
1) les rapports de l'inspection des installations classées des...
-
Avis 20131557
Communauté de communes du Grand Couronné
Communication des documents suivants concernant la redevance incitative :
1) la décision...
-
Avis 20131719
Syndicat intercommunal des eaux et assainissement de Rions
Copie des documents suivants relatifs à la délégation de service public portant sur la...
-
Avis 20182126
Préfecture de l'Ariège
Communication de documents :
- relatifs au chantier test en date du 22 février 2018 ayant pour...
-
Avis 20182132
Saint-Brieuc Agglomération, Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc
Communication, en format numérique, ouvert et réutilisable, des jours de collecte des ordures...
-
Avis 20183199
Communauté d'agglomération du pays Ajaccien
Copie des documents suivants :
1) la délibération prise par le conseil communautaire en...
-
Avis 20183422
Mairie de Brignoles
Communication de la lettre « de mise en demeure » adressée par la police municipale à Monsieur X...
-
Avis 20183471
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Normandie - Site de Caen (DREAL Caen)
Communication de préference par courriel ou sur CD Rom ou par courrier avec la reproduction des...
-
Avis 20183758
Société immobilière d'économie mixte de la ville de Paris Elogie (SIEMP)
Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...
-
Avis 19971796
ministre de l'équipement/secrétariat général au tunnel sous la Manche
- copie du compte-rendu adressé par Eurotunnel à la commission de sécurité au sujet de...
-
Avis 20040423
directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (DGSNR)
- copie de documents relatifs au réacteur à haut flux situé à Grenoble (installation nucléaire...
-
Avis 20044430
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales
[ voir avis ]
-
Avis 20012287
ministre de l'emploi et de la solidarité (DDASS de Loire-Atlantique)
- copie des résultats des visites effectuées au 8 bis rue de la Gaudine à Montbert en août 2000...
-
Avis 20183010
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants relatifs à l'occupation du domaine fluvial sur le bras de...
-
Avis 20183054
Mairie de Saint-Clair-sur-Galaure
Copie de documents relatifs au projet éolien sur le territoire de la commune :
1) les...
-
Avis 20183243
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication des documents préalables à l'arrêté inter-préfectoral délivrant l'autorisation...