Recherche - CADA

Environnement Sans objet/Communiqué

Avis 20191662
Mairie de Tours

Communication du plan de localisation de leur siphon disconnecteur relatif à leur logement situé...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20184510
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)

Communication des documents relatifs à la mise en œuvre de mesures compensatoires consécutives à...

06/06/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20184542
Mairie de l'Escarène

Communication des documents suivants : 1) le schéma de distribution d'eau potable de la commune...

18/04/2019 Sans objet/Perdu Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183845
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) le plan de bornage de la carrière de marbre d'Estours...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20184289
Mairie de Dixmont

Communication, sous forme numérique, de tous les documents (dossiers, correspondances...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables
Avis 20184561
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Publication sur une plateforme « open data » des données horaires théoriques et temps réel du...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Mise en ligne
Avis 20184581
Préfecture de la Haute-Saône

Copie de l'intégralité des pièces se rapportant au projet de parc éolien « Le Dôme Haut-Saônois...

31/08/2019 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20184666
Tours Métropole Val de Loire

Communication du plan de localisation de leur siphon disconnecteur relatif à leur logement situé...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement 31/08/2019
Avis 20184717
Communauté de communes Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)

Copie, par voie électronique, des documents suivants portant sur l'année 2017 : 1) le rapport...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184828
Syndicat des eaux et d'assainissement d'Alsace Moselle (SDEA 67)

Communication des délibérations en vigueur pour l’encaissement des redevances d’assainissement «...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184972
Mairie de Saintes

Communication, dans le cadre d'un projet d'aménagement d'un terrain de loisirs et de détente...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Déchets Enquête publique Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20185197
Mairie de Saint-Maixent-sur-Vie

Communication complète des rapports d'inspection et des résultats des analyses effectuées sur le...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques naturels Risques chimiques et radiologiques
Avis 20193258
Préfecture du Lot

Communication des éléments relatifs à : 1) la localisation des établissements accueillant des...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20192073
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)

Communication, au format électronique, des documents relatifs aux prélèvements sur la ressource...

07/11/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Eau
Avis 20192257
Régie eau potable et assainissement Durance Lubéron Verdon Agglomération (DLVA)

Communication des documents suivants : 1) le résultat de l'étude de faisabilité d'extension du...

28/11/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20192343
Préfecture de la Loire

Communication, de préférence sous format électronique, de l'intégralité du rapport N2015/018DE –...

28/11/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques naturels
Avis 20192694
Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCI 56)

Communication des bilans d’activité du port commercial de Lorient de 1976 jusqu’à 2016

19/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20192757
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication, par voie électronique de préférence ou à défaut par voie postale à ses frais, de...

19/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20192771
Mission régionale d'autorité environnementale Grand Est (MRAE)

Communication de rapport préparatoire émis par la direction régionale de l'environnement, de...

19/12/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Installations classées
Avis 20190886
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

Communication des documents suivants : 1) la décision d'autorisation délivrée par l'ANSES pour...

26/09/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques

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