Recherche - CADA

Environnement Sans objet/Communiqué

Avis 20124443
Service de la navigation Rhône-Saône

Communication des données suivantes, relatives à la section de la vallée du Rhône située dans...

20/12/2012 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports
Avis 20124503
Mairie d'Ortaffa

Communication du plan du réseau pluvial d'Ortaffa.

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20124509
Préfecture de la région Bretagne

Communication des éléments suivants concernant la mise en œuvre du protocole signé le 12 mars...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20124916
Mairie de Castellane

Copie des documents suivants : 1) les quatre derniers rapports annuels sur le prix et la...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Budgets et comptes
Avis 20125120
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)

Communication des documents suivants : 1) les statuts du syndicat mixte des transports en...

24/01/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Finances Publiques Et Fiscalité/Fiscalité Locale Transports publics
Avis 20130035
Syndicat des eaux de l'Amballon

Copie des documents suivants : 1) la délibération du syndicat concernant la dernière...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130093
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion organisée le 14 février 2012...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Risques naturels
Avis 20130128
Préfecture de la Drôme

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté autorisant l'ouverture d'un aérodrome privé sur la...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien
Avis 20122241
président de la communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines

- communication des documents suivants relatifs au réseau SQYBUS : 1) le nombre de personnes...

26/07/2012 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20122243
président du syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

- communication des documents suivants relatifs au réseau SQYBUS : 1) le nombre de personnes...

26/07/2012 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20123806
Préfecture du Doubs

Copie, transmise de préférence par courriel, des éléments suivants, relatifs au ruisseau du...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20123894
direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques

Communication des documents suivants, relatifs à la création de l'association communale de...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse - pêche
Avis 20123964
Préfecture de la Haute-Garonne

Communication de l'arrêté préfectoral de prescriptions générales nécessaires à l'entrée en...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20124007
Ministère de l'intérieur

Communication des documents suivants : 1) le règlement intérieur de la commission...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20124029
Préfecture de la Drôme

Copie, de préférence sur support papier, ou sur CD-ROM, de l'entier dossier relatif à l'arrêté...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20124037
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants : 1) le rapport établi par l'inspection des installations...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20124065
Mairie de Trégastel

Communication des éléments suivants concernant un prélèvement de sable sur l'estran de Trégastel...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20124097
EDF

Communication de la copie des documents relatifs à l'exploitation du barrage hydroélectrique du...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20124155
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des éléments suivants, relatifs à l'installation de stockage de déchets non...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Ordures ménagères
Avis 20124182
Aéroports de Paris

Copie des documents suivants, relatifs à la gestion des eaux pluviales de la plateforme...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Pollution