Recherche - CADA

Environnement Sans objet/Communiqué

Avis 20131785
Mairie de Saint-Egrève

Communication des documents suivants : 1) l'étude réalisée par la commune portant sur la...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20131882
Comédie française

Communication des documents suivants relatifs aux travaux de désamiantage : 1) les cédéroms...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20131906
Préfecture de la Seine-Maritime

Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20131954
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon

Communication des informations suivantes, relatives au fonctionnement de l'usine d'incinération...

14/05/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets Pollution
Avis 20132000
Mairie de Perpignan

Communication des documents suivants, relatifs au dossier de lutte contre les crues de la...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20132006
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon

Communication du document comportant les éléments techniques ayant conduit au classement de la...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Prévention
Avis 20132041
Direction départementale des territoires de Haute-Saône (DDT 70)

Copie du dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau, déposé par Monsieur XXX...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20132770
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)

La copie des documents suivants relatifs au système d'assainissement collectif installé en 2011...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Marché public
Avis 20132775
Préfecture de la Moselle

Copie des documents suivants : 1) l'autorisation de tirer le corbeau freux le 27 mai 2013, en...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20132816
Mairie de Saulny

Communication des éléments suivants, concernant l'antenne relais de téléphonie mobile implantée...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20132862
Mairie de Briançon

Copie de l'étude acoustique concernant le skate-park Hangar Zéro, réalisée par la société...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20132866
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Communication des documents suivants concernant l'attribution des postes à flot du port du...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports
Avis 20132917
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)

Communication de l'arrêté venant renouveler l'autorisation temporaire délivrée à la fédération...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20132918
Préfecture du Gers

Communication du rapport de l'inspection des installations classées faisant suite à la visite,...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20132930
Mairie de Manosque

Communication de l'analyse des risques réalisée préalablement à l'enlèvement des tôles amiantées...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20132935
Chambre d'agriculture du Morbihan

Copie du mémoire en réponse produit dans le cadre de l'enquête publique concernant la...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Enquête publique
Avis 20132975
Mairie de Parthenay

Copie des documents suivants concernant le Palais des Congrès de Parthenay : 1) le dossier...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20133004
Ministère de la défense

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté ministériel du 23 août 1973 fixant les servitudes...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20133048
Préfecture du Morbihan

Copie du mémoire en réponse produit par la SAS XXX XXX dans le cadre de l'enquête publique...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Enquête publique
Avis 20134196
Préfecture du Gard

Communication des documents suivants, concernant l'exploitation par la SARL XXX XXX d'une...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques