Recherche - CADA

Environnement Sans objet/Communiqué

Avis 20173497
Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Communication par courriel, du rapport, avec ses annexes, établi par un cabinet privé comparant...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183821
Préfecture des Yvelines

Copie de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier au vu duquel l'arrêté...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184081
Préfecture de la Haute-Saône

Communication des résultats des sondages et forages réalisés dans le cadre du projet de parc...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20184085
Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)

Communication de deux rapports commandés au bureau d'études DHI, mentionnés dans la note de...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20184441
Tours Métropole Val de Loire

Communication du règlement en vigueur de la Communauté d'Agglomération Tours Plus sur la...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20134593
Communauté urbaine de Bordeaux

Copie des documents suivants : 1) l'historique des marchés publics, des plans du réseau...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134626
Préfecture d'Indre-et-Loire

Copie, au format numérique, des documents suivants : 1) les annexes de l'arrêté...

05/12/2013 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20134659
Mairie de Dinard

Communication des informations suivantes concernant l'antenne de radiotéléphonie mobile...

05/12/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20134695
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie (DREAL 50)

Copie du courrier adressé le 29 mars 2011 par la commune de Barneville-Carteret à la DREAL de...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20134704
Préfecture du Lot

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité des rapports et comptes rendus de visites de...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20134745
Mairie de Barneville-Carteret

Copie du courrier adressé le 29 mars 2011 par la commune à la direction régionale de...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20134831
Préfecture du Finistère

Copie de l'arrêté d'utilité publique et de l'arrêté de cessibilité et d'établissement de...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Enquête publique
Avis 20134836
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication des éléments suivantes : 1) concernant la gestion de l'eau sur le bassin du...

19/12/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Pollution
Avis 20135033
Mairie de Biarritz

Copie de l'étude géotechnique réalisée dans le cadre du projet de parking sur la Côte des Basques.

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20135106
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

Copie des documents suivants, concernant la parcelle AA 172 située sur le territoire de la...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Gestion domaniale
Avis 20135249
Pontivy communauté

Copie du diagnostic environnemental réalisé en 2006 par le bureau d'études X., concernant la...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20135303
Préfecture de Seine-et-Marne

Copie intégrale du dossier de création d'un biotope sur le territoire des communes de...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20135413
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)

Copie des documents suivants : 1) le règlement de navigation des cours d'eau de la Manche,...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20141543
Préfecture du Morbihan

Consultation des mémoires en réponse produits lors des enquêtes publiques de type...

13/05/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20141674
Préfecture de la Haute-Savoie

Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la déchetterie sur le territoire de la...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées